Arrêtés à partir du 15 novembre 2022

Actes réglementaires

Arrêté 22-095 - Portant composition des conseils de perfectionnement_master GAEUR

Actes réglementaires

Arrêté 22-096 - Portant composition des conseils de perfectionnement_master EDRTP

Actes réglementaires

Arrêté 22-100 portant désignation des lauréates des prix des Femmes et des Sciences 2022

Actes réglementaires

Arrêté 22-101 - Portant désignation des lauréats du prix de la médiation et de la diffusion de la culture scientifique 2022

Actes réglementaires

Arrêté 22-112 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Master 2 Ingénierie Technico-commerciale

Actes réglementaires

Arrêté 22-113 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Licence et Master EEA

Actes réglementaires

Arrêté 23-001 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Biologie

Actes réglementaires

Arrêté 23-023 - Portant composition des conseils de perfectionnement de Génie Biologique 2022-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-036 - Portant composition des conseils de perfectionnement 2022-2023_Licence Mention Physique ; Licence Mention Physique, Chimie ; CUPGE Mathématiques et Physique ; CUPGE Physique et Chimie

Actes réglementaires

Arrêté 23-043 - Portant composition des conseils de perfectionnement de la formation "Master Mention Physique"

Actes réglementaires

Arrêté 23-044 - Commissions d'examen des vœux Parcoursup 2023-2024

Actes réglementaires

Arrêté 23-066 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Master Développement culturel et valorisation des patrimoines

Actes réglementaires

Arrêté 23-089 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Licence informatique

Actes réglementaires

Arrêté 23-090 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Licences et masters de mathématiques

Actes réglementaires

Arrêté 23-091 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Génie Civil et Construction Durable

Actes réglementaires

Arrêté 23-092 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Métiers du Multimédia et de l'Internet

Actes réglementaires

Arrêté 23-093 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Management de la Logistique et du Transport

Actes réglementaires

Arrêté 23-095 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Techniques de Commercialisation

Actes réglementaires

Arrêté 23-096 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Qualité, logistique industrielle et organisation

Actes réglementaires

Arrêté 23-105 - Portant composition des conseils de perfectionnement_GEIIN

Actes réglementaires

Arrêté 23-109 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Informatique et Ingénierie des Systèmes Complexes

Actes réglementaires

Arrêté 23-146 - Portant désignation des lauréats du "prix de la médiation et vulgarisation scientifique" année 2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-147 - Portant désignation des lauréats du "prix des femmes et des sciences" année 2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-166 - Portant précision des modalités de participation au concours "Protot'Up" et désignation des membres de son jury_année universitaire 2023-2024

Actes réglementaires

Arrêté 24-001 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Génie Biologique

Actes réglementaires

Arrêté 24-002 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Techniques de commercialisation Sarcelles

Actes réglementaires

Arrêté 24-003 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Management de la Logistique et des Transports

Actes réglementaires

Arrêté 24-004 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Licence d'Economie et de Gestion

Actes réglementaires

Arrêté 24-008 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention Encadrement Educatif - CPE - M2

Actes réglementaires

Arrêté 24-009 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention 4 Pratiques et ingénierie de la formation (PIF)

Actes réglementaires

Arrêté 24-010 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention 1er degré Professeurs des écoles - DIU

Actes réglementaires

Arrêté 24-011 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention 1er degré Professeurs des écoles - Master 2

Actes réglementaires

Arrêté 24-012 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention 2nd degré Professeurs lycée et Collèges - DIU

Actes réglementaires

Arrêté 24-013 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention 2nd degré Professeurs lycée et Collèges - Master 2

Actes réglementaires

Arrêté 24-025 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Mention Encadrement Educatif - CPE - DIU

Actes réglementaires

Arrêté 24-059 - Portant composition des conseils de perfectionnement du département des Métiers du Multimédia et de l’Internet (MMI)

Actes réglementaires

Arrêté 24-060 - Portant composition des conseils de perfectionnement du département de Génie Civil et Construction Durable (GC-CD)

Actes réglementaires

Arrêté 24-061 - Portant composition des conseils de perfectionnement du département de Génie Electrique et Informatique Industrielle (GEII)

Actes réglementaires

Arrêté 24-062 - Portant composition des conseils de perfectionnement_Licence & Master EEA du département GEII

Actes réglementaires

Arrêté 22-102 portant délégation de signature directeur de la Direction Vie de Campus - Yann TENTORINI

Actes réglementaires

Arrêté 22-104 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 22-108 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 22-114 - Délégation de signature à Madame Véronique Balbo Bonneval, directrice générale des services

Actes réglementaires

Arrêté 23-003 - Délégation de signature à la directrice générale des services - Véronique Balbo Bonneval

Actes réglementaires

Arrêté 23-004 - Délégation de signature à la directrice générale adjointe chargée du pilotage et affaires juridiques - Hélène JORRY

Actes réglementaires

Arrêté 23-005 - Délégation de signature à la directrice des ressources humaines - Fatima LAMRANI

Actes réglementaires

Arrêté 23-006 - Délégation de signature au directeur des affaires financières - David TRIVIE

Actes réglementaires

Arrêté 23-007 - Délégation de signature au directeur de la Direction Vie de Campus - Yann TENTORINI

Actes réglementaires

Arrêté 23-008 - Délégation de signature au directeur général adjoint en charge de la recherche - Arnaud BOISSIÈRE

Actes réglementaires

Arrêté 23-009 - Délégation de signature à la secrétaire générale de CY Advanced Studies - Karine GAMBIER-LEROY

Arrêté 23-010 - Délégation de signature DHSE - Mohamed Lamine BELFAROUM

Actes réglementaires

Arrêté 23-011 - Délégation de signature à la doyenne de la faculté de Droit - Nelly FERREIRA

Actes réglementaires

Arrêté 23-012 - Délégation de signature à la directrice de l'IEP - Céline BRACONNIER

Actes réglementaires

Arrêté 23-013 - Délégation de signature à la directrice de l'UFR Langes et Études Internationales - Emmanuelle DE CHAMPS

Actes réglementaires

Arrêté 23-014 - Délégation de signature à la directrice de l'UFR Lettres et Sciences Humaines - Hélène Manuelian

Actes réglementaires

Arrêté 23-015 - Délégation de signature au directeur de CYTECH - Radjesvarane Alexandre

Actes réglementaires

Arrêté 23-016 - Délégation de signature au directeur de l'Institut des Sciences et Techniques - Albert NOUMOWE

Actes réglementaires

Arrêté 23-017 - Délégation de signature au directeur opérationnel - Jérôme MORGES

Actes réglementaires

Arrêté 23-018 - Délégation de signature à directeur de l'Institut d'Économie et de Gestion - Mathieu MARTIN

Actes réglementaires

Arrêté 23-019 - Délégation de signature au directeur l'INSPE - Éric de Saint Léger

Actes réglementaires

Arrêté 23-020 - Délégation de signature à la directrice de l'IUT - Sylvie VERHE

Actes réglementaires

Arrêté 23-021 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-022 - Délégation de signature à la directrice de la DOIP - Laure JEUNEU

Actes réglementaires

Arrêté 23-024 - Délégation de signature au directeur par intérim de l'Institut des Sciences et Techniques - Jacques UZIEL

Actes réglementaires

Arrêté 23-025 - Délégation de signature à la directrice l'UFR Langues et Études Internationales - Emmanuelle DE CHAMPS

Actes réglementaires

Arrêté 23-026 - Délégation de signature à la directrice de la communication - Najoua BASTE MORAND

Actes réglementaires

Arrêté 23-029 - Délégation de signature - directeur de CY Sup - Bruno FIORIO

Actes réglementaires

Arrêté 23-031 - Délégation de signature au directeur CY TECH - M. Radjesvarane Alexandre

Actes réglementaires

Arrêté 23-035 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-038 - Délégation de signature_directeur de l'Institut des Sciences et Techniques - Jacques UZIEL

Actes réglementaires

Arrêté 23-040 - Délégation de signature financière INSPE

Actes réglementaires

Arrêté 23-055 - Délégation de signature au vice-président délégué à la politique de site - Gabriel DESGRANGES

Actes réglementaires

Arrêté 23-058 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-061 - Délégation de signature au directeur des affaires financières - David TRIVIE

Actes réglementaires

Arrêté 23-063 - Délégation de signature au directeur de l'Institut d'Économie et de Gestion - Mathieu MARTIN

Actes réglementaires

Arrêté 23-070 - Délégation de signature au vice-président en charge du premier cycle, directeur de CY SUP - Bruno FIORIO

Actes réglementaires

Arrêté 23-071 - Délégation de signature au vice-président adjoint en charge de CY Initiative - Dan VODISLAV

Actes réglementaires

Arrêté 23-072 - Délégation de signature au vice-président adjoint en charge de la transition - Ronan HEBERT

Actes réglementaires

Arrêté 23-073 - Délégation de signature au vice-président délégué à la formation - Fabrice GOUBARD

Actes réglementaires

Arrêté 23-074 - Délégation de signature au vice-président en charge du patrimoine - Albert NOUMOWÉ

Actes réglementaires

Arrêté 23-075 - Délégation de signature au vice-président délégué à la recherche - Frédéric VIDAL

Actes réglementaires

Arrêté 23-076 - Délégation de signature à la vice-présidente adjointe aux ressources humaines - Sara BIANCINI

Actes réglementaires

Arrêté 23-077 - Délégation de signature à la vice-présidente adjointe en charge de la vie étudiante - Peggy BLIN-CORDON

Actes réglementaires

Arrêté 23-078 - Délégation de signature à la vice-présidente relations internationales et partenariats stratégiques - Luciana RADUT-GAGHI

Actes réglementaires

Arrêté 23-079 - Délégation de signature à la vice-présidente adjointe en charge de la formation professionnelle et de l'apprentissage et directrice de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Actes réglementaires

Arrêté 23-080 - Délégation de signature à la vice-présidente adjointe en charge de l'entrepreneuriat et directrice de CY Entreprendre - Sandrine LE DÛ

Actes réglementaires

Arrêté 23-081 - Délégation de signature au directeur général adjoint en charge du pôle infrastructures - Vasilije KUJACIC

Actes réglementaires

Arrêté 23-082 - Délégation de signature à la directrice générale adjointe en charge de l'internationalisation - Valérie ZWILLING

Actes réglementaires

Arrêté 23-083 - Délégation de signature au directeur général adjoint en charge de la transition - Hervé GOUX

Actes réglementaires

Arrêté 23-085 - Délégation de signature à la directrice des ressources humaines - Fatima LAMRANI

Actes réglementaires

Arrêté 23-088 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-097 - Délégation de signature à la vice-présidente adjointe aux ressources humaines - Sara BIANCINI

Actes réglementaires

Arrêté 23-098 - Délégation de signature à la directrice des ressources humaines - Fatima LAMRANI

Actes réglementaires

Arrêté 23-102 - Délégation de signature au directeur de CY TECH - Radjesvarane ALEXANDRE

Actes réglementaires

Arrêté 23-106 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-108 - Délégation de signature au directeur de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) - George WARDEH

Actes réglementaires

Arrêté 23-112 - Portant composition des conseils de perfectionnement_GEIIS

Actes réglementaires

Arrêté 23-113 - Portant délégation permanente de signature à la vice-présidente déléguée à la recherche - Iryna ANDRIYANOVA

Actes réglementaires

Arrêté 23-117 - Portant délégation permanente de signature à la vice-présidente relations internationales et partenariats stratégiques - Luciana RADUT-GAGHI

Actes réglementaires

Arrêté 23-118 - Portant délégation permanente de signature à la vice-présidente adjointe en charge de la formation professionnelle et de l'apprentissage et directrice de la formation professionnelle et de l'apprentissage - France VELAZQUEZ

Actes réglementaires

Arrêté 23-122 - Portant délégation permanente de signature au directeur de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) - George WARDEH

Actes réglementaires

Arrêté 23-123 - Portant délégation temporaire de signature au directeur par intérim de l'UFR Langues et Etudes Internationales (LEI) - Gérald PELOUX

Actes réglementaires

Arrêté 23-124 - Délégation de signature à la directrice des ressources humaines - Fatima LAMRANI

Actes réglementaires

Arrêté 23-125 - Délégation de signature au directeur général adjoint chargé du pilotage et affaires juridiques - Benjamin MEUNIER

Actes réglementaires

Arrêté 23-126 - Délégation de signature à la directrice de l'UFR Lettres et Sciences Humaines - Geneviève ZEMBRI MARY

Actes réglementaires

Arrêté 23-128 - Portant délégation permanente de signature au directeur de l'UFR Langues et Etudes Internationales (LEI) - Gérald PELOUX

Arrêté 23-129 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-136 - Portant délégation permanente de signature à la vice-présidente relations internationales et partenariats stratégiques - Luciana RADUT-GAGHI

Actes réglementaires

Arrêté 23-137 - Délégation de signature à la directrice générale adjointe en charge de l'internationalisation - Valérie ZWILLING

Actes réglementaires

Arrêté 23-139 - Délégation de signature à l'administratrice provisoire de l'UFR Lettres et Sciences Humaines - Geneviève ZEMBRI MARY

Actes réglementaires

Arrêté 23-142 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-153 - Délégation de signature à la directrice du centre d'appui aux enseignements - Sophie CECILIA

Actes réglementaires

Arrêté 23-160 - Délégation de signature à la directrice des affaires financières - Danielle LE BONDER

Actes réglementaires

Arrêté 23-162 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 23-164 - Délégation de signature à l'administratrice provisoire de l'UFR Lettres et Sciences Humaines - Geneviève ZEMBRI MARY

Actes réglementaires

Arrêté 24-005 - Délégation de signature à la doyenne de la faculté de Droit - Nelly FERREIRA

Actes réglementaires

Arrêté 24-006 - Délégation de signature par intérim au directeur des ressources humaines - Benjamin HIDOUX

Actes réglementaires

Arrêté 24-007 - Délégation de signature au vice président en charge de l'innovation et du transfert et directeur de CY Transfer - M. Olivier ROMAIN

Actes réglementaires

Arrêté 24-015 - Délégation de signature financière INSPE

Actes réglementaires

Arrêté 24-022 - Délégation de signature au directeur de l'Institut d'Économie et de Gestion - Mathieu MARTIN

Actes réglementaires

Arrêté 24-027 - Portant délégation permanente de signature au directeur de l'UFR Langues et Etudes Internationales (LEI) - Julien THOREL

Actes réglementaires

Arrêté 24-028 - Délégation de signature financière

Actes réglementaires

Arrêté 24-030 - Délégation de signature au directeur général adjoint en charge de la recherche - Pierre VISTE

Actes réglementaires

Arrêté 24-031 - Délégation de signature au directeur général adjoint chargé du pilotage, des affaires juridiques et de l'amélioration continue - Benjamin MEUNIER

Actes réglementaires

Arrêté 24-045 - Délégation de signature au directeur général des services par intérim - David TRIVIÉ

Actes réglementaires

Arrêté 24-053 - Délégation de signature à la directrice des affaires financières - Danielle LE BONDER

Actes réglementaires

Arrêté N° 24-067 portant délégation permanente de signature à la directrice qualité de la direction vie étudiante

Actes réglementaires

Arrêté n° 22-106 - Complétant les arrêtés n°22-058, 22-059 et 22-091 portant convocation des électeurs pour le renouvellement de la commission consultative paritaire des agents non titulaires, de la commission paritaire d'établissement et du CSA

Actes réglementaires

Arrêté n° 22-107 - Portant convocation des électeurs aux représentants des conseils de composante_février 2023

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-030 - Convocation des électeurs écoles doctorales

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-033 - Arrêté complétant l'arrêté n° 22-107

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-046 - Portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement du CSA

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-060 - Portant proclamation des résultats des élections de la Commission Consultative Paritaire d'établissement

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-064 - Portant sur l'organisation des élections des représentants des personnels du CNESER

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-067 - Portant fixation des horaires pour le retrait du matériel de vote par les grands électeurs 2023

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-069 - Portant désignation des représentants du personnel à la Formation Spécialisée de CY Cergy Paris Université

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-094 - Portant modification de la fixation des horaires de retrait du matériel de vote par les grands électeurs aux élections du CNESER 2023

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-114 - Portant composition de la commission paritaire d'établissement

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-116 - Portant composition des membres de la commission sociale d'établissement de CY Cergy Paris Université

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-134 - portant convocation des électeurs pour les élections des représentants aux conseils de l'UFR de Droit, de l'INSPE de l'académie de Versailles, de l'IEP et du conseil d'établissement

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-150 - portant composition des bureaux de vote pour les élections des représentants aux conseils de l'UFR de Droit, de l'INSPE de l'académie de Versailles, de l'IEP et du conseil d'établissement

Actes réglementaires

Arrêté n° 23-165 - portant convocation des électeurs pour les élections des représentants aux conseils de l'unité de formation et de recherche (UFR) Lettres et Sciences Humaines (LSH), de l'Institut d'Economie et de Gestion (IEG), et de CY TECH

Actes réglementaires

Arrêté n° 24-032 - portant composition des bureaux de vote pour les élections des représentants aux conseils de l'UFR Lettres et Sciences Humaines, de l'Institut d'Économie et de Gestion, et de CY TECH

Actes réglementaires

Arrêté n° 24-040 - portant convocation des électeurs pour les élections des représentants au conseil documentaire

Actes réglementaires

Arrêté n° 24-041 - portant composition du bureau de vote pour les élections des représentants au conseil documentaire

Actes réglementaires

Arrêté n° 24-042 - portant convocation des électeurs pour les élections des représentants aux conseils de l'UFR Langues et Études Internationales (LEI)

Actes réglementaires

Arrêté n° 24-043 - portant composition des bureaux de vote pour les élections des représentants aux conseils de l'UFR Langues et Études Internationales (LEI)

Actes réglementaires

Arrêté 23-155 - Nomination du jury pour le master de Droit, Économie, Gestion parcours Sciences du Management et Métiers du Sport

Actes réglementaires

Arrêté 23-156 - Nomination du jury pour la licence Sciences de l'éducation parcours Éducation physique, sport et santé

Actes réglementaires

Arrêté 23-157 - Nomination du jury pour la licence STAPS 1 et 2

Actes réglementaires

Arrêté 23-158 - Nomination du jury pour la licence STAPS 3

Actes réglementaires

Arrêté 23-159 - Nomination du jury pour la licence PRO CPSS (Commercialisation des Produits et des Services Sportifs)

Actes réglementaires

Arrêté 22-099 portant nomination Mme Flora KOUKIOU - directrice par intérim de CY Advanced Studies

Actes réglementaires

Arrêté 22-109 - nomination M. Gabriel DESGRANGES - directeur par intérim de l'IEG

Actes réglementaires

Arrêté 22-110 - Arrêté de nomination de Mme Sylvie VERHÉ, directrice de l'IUT

Actes réglementaires

Arrêté 23-027 - Arrêté nomination de M. Bruno FIORIO - directeur de CY Sup

Actes réglementaires

Arrêté 23-037 - portant nomination de M. Jacques UZIEL - directeur de l'Institut des Sciences et Techniques

Actes réglementaires

Arrêté 23-068 - portant nomination de Madame Flora KOUKIOU - directrice de CY Advanced Studies

Actes réglementaires

Arrêté 23-110 - portant nomination de Madame Anne HERTZOG - directrice du laboratoire de géographie et d'aménagement PLACES

Actes réglementaires

Arrêté 23-111 - portant modification de la composition des membres du comité d'éthique de la recherche de CY Cergy Paris Université

Actes réglementaires

Arrêté 23-115 - portant nomination de Madame Lola CANAMERO - directrice par intérim du laboratoire Équipes Traitement de l’Information et Systèmes

Actes réglementaires

Arrêté 23-127 - portant nomination de messieurs Gérald PELOUX et Geoffroy HUARD - respectivement directeur et directeur adjoint de l'UFR Langues et Études Internationales (LEI)

Actes réglementaires

Arrêté 23-133 - portant nomination de Monsieur François PERNOT - directeur du Collège doctoral et post-doctoral

Actes réglementaires

Arrêté 23-138 - portant nomination de Madame Geneviève ZEMBRI MARY - administratrice provisoire de l'UFR Lettres et Sciences Humaines

Actes réglementaires

Arrêté 23-143 - portant nomination de Monsieur Emmanuel ROLLINDE - directeur de l'école doctorale "Éducation, Didactiques et Cognition"

Actes réglementaires

Arrêté 23-144 - portant nomination de Monsieur Nicolas WILKIE-CHANCELLIER - directeur de l'école doctorale "Sciences et Ingénierie"

Actes réglementaires

Arrêté 23-163 - portant nomination de Madame Geneviève ZEMBRI MARY - administratrice provisoire de l'UFR Lettres et Sciences Humaines

Actes réglementaires

Arrêté 24-026 - portant nomination de messieurs Julien THOREL et Geoffroy HUARD - respectivement directeur et directeur adjoint de l'UFR Langues et Études Internationales (LEI)

Actes réglementaires

Arrêté 24-029 - portant nomination de Madame Lola CANAMERO - directrice du laboratoire Équipes Traitement de l'Information et Systèmes

Actes réglementaires

Arrêté 24-055 - portant nomination de mesdames Catherine MARSHALL et Marie-Pierre ARRIZABALAGA_ directrice et directrice adjointe d'AGORA

Actes réglementaires

Arrêté 22-103 - Portant interdiction d'utilisation des machines de l'atelier mécanique du site de Neuville

Actes réglementaires

Arrêté 23-039 - Autorisation permanente accès forces de sécurité 2022-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-047 - Fermeture exceptionnelle du site d'Antony Jouhaux le 02-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-048 - Fermeture exceptionnelle du site des chênes 1 et 2 le 01-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-049 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH_FERMA le 10-05-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-050 - Fermeture exceptionnelle du site de la tour des Chênes le 01-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-051 - Fermeture exceptionnelle du site de la MIR de Neuville le 01-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-052 - Fermeture exceptionnelle du site des Cerclades le 27-07-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-053 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECHTURINGCONDORCETCAUCHY le 10-05-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-054 - Fermeture exceptionnelle du site du JT le 01-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-056 - Fermeture exceptionnelle du site du Neuville le 01-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-057 - Fermeture exceptionnelle du site du STM le 03-08-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-059 - Portant interdiction d'utilisation enceinte ventilée sur le site de Sarcelles

Actes réglementaires

Arrêté 23-062 - Portant sur l'interdiction de l'utilisation du poste de surfaçage au souffre situé sur le site de Neuville

Actes réglementaires

Arrêté 23-104 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH/FERMA le 21-07-2023

Actes réglementaires

Arrêté 23-131 - Interdiction d'accès et utilisation des bureaux n° 113 et 114 au niveau R+1 sur le site de HIRSCH

Actes réglementaires

Arrêté 23-132 - Autorisation permanente pour l'accès aux sites de CY Cergy Paris Université aux forces de sécurité au titre de l'année universitaire 2023/2024

Actes réglementaires

Arrêté 23-145 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuville le 28-12-2023

Actes réglementaires

Arrêté 24-014 - Fermeture exceptionnelle du site des chênes le 03-02-2024

Actes réglementaires

Arrêté 24-023 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuville le 23-02-2024

Actes réglementaires

Arrêté 24-039 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuville (Bâtiment E et F) le 23-02-2024

Actes réglementaires

Arrêté 24-048 - Fermeture exceptionnelle du site de Saint-Martin (Bâtiment A, B, C, D, et E) le 09-03-2024