• Actes réglementaires

Publié le 15 novembre 2023 Mis à jour le 15 novembre 2023

Arrêté n° 23-150 - portant composition des bureaux de vote pour les élections des représentants aux conseils de l'UFR de Droit, de l'INSPE de l'académie de Versailles, de l'IEP et du conseil d'établissement