Actes réglementaires

Conseil d'établissement

Le conseil d’établissement contribue à la définition de la politique de l’établissement, en assure le suivi et le contrôle. Il est notamment chargé des activités de formation et de recherche déployées par les composantes et laboratoires de CY Cergy Paris Université, de la répartition des moyens affectés à ces activités, ainsi que du recrutement et de la gestion des carrières de ses personnels.

Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement

Conseil de site

Le conseil de site est chargé de la stratégie de CY Cergy Paris Université, de son développement international et de la politique de site qu’elle mène avec les établissements qui lui sont associés, les organismes de recherche impliqués, notamment le CNRS, et les collectivités territoriales.

Retrouvez ici les délibérations du conseil de site

Conseil de CY SUP

L'école universitaire des premiers cycles est administré par un conseil

Retrouvez ici les délibérations du conseil de CY SUP

Conseil de CY TECH

Le conseil de CY Tech exerce ses compétences dans le respect de la stratégie de CY et de la trajectoire de l'Initiative d'excellence CY Initiative.
Il donne son avis sur les accords et conventions qui intéressent CY Tech. Au terme d’un dialogue de gestion avec la Présidence de CY, il adopte la répartition des emplois et des moyens ainsi que l’offre de formation initiale, continue et professionnelle de master, doctorat et ingénieur, et les modalités de contrôle de connaissance des diplômes que la Grande Ecole opère.

Retrouvez ici les délibérations du conseil de CY TECH

Arrêtés

Retrouvez ici les arrêtés réglementaires de l'établissement

Décisions

Retrouvez ici les décisions réglementaires de l'établissement

Archives

 
Conseil d'administration

Organe de décision, le Conseil d'administration (CA) détermine la politique de l’établissement (contrat d’établissement, vote du budget, approuve les accords et conventions signés par le président, règlement intérieur, adoption du schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap proposé par le conseil académique...).
En savoir plus

Conseil académique

Le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire.
En savoir plus

Commission de la formation et de la vie universitaire

La commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) est consultée sur les programmes de formation des composantes.
En savoir plus

Commission de la recherche

La commission de la recherche répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration, elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.
En savoir plus

Conseil de site provisoire CY

Retrouvez ici les délibérations du conseil de site provisoire

Contacts :

Direction du Pilotage - Pôle juridique

Responsable du pôle

Fanny BEREHOUC
Tel. : 01 34 25 23 63 / fanny.berehouc@cyu.fr


Affaires juridiques 

servicejuridique@ml.u-cergy.fr


Anaïs WOEHREL
Chargée des affaires juridiques
Tel. : 01 34 25 23 66 / anais.woehrel@cyu.fr
 

  • Conseils juridiques
  • Contentieux
  • Veille juridique
  • Expertise et visa des conventions (hors recherche)


Affaires institutionnelles

Malika YEBDRI
Responsable du service
Tel. : 01 34 25 60 21 / malika.yebdri@cyu.fr 

  • Instances
  • Règlementation
  • Sections disciplinaires
  • Élections

Agnès DELRIEU
Chargée des instances
Tel. : 01 34 25 22 63 / agnes.delrieu@cyu.fr