Actes réglementaires

Conseil d'administration

Organe de décision, le Conseil d'administration (CA) détermine la politique de l’établissement (contrat d’établissement, vote du budget, approuve les accords et conventions signés par le président, règlement intérieur, adoption du schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap proposé par le conseil académique...).
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Conseil académique

Le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire.
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Commission de la formation et de la vie universitaire

La commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) est consultée sur les programmes de formation des composantes.
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Commission de la recherche

La commission de la recherche répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration, elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.
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Conseil de site provisoire CY

Retrouvez ici les délibérations du conseil de site provisoire

Conseil de site

Retrouvez ici les délibérations du conseil de site

Conseil d'établissement

Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement

Conseil de CY SUP

Retrouvez ici les délibérations du conseil de CY SUP

Conseil de CY TECH

Retrouvez ici les délibérations du conseil de CY TECH

Arrêtés

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Décisions

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Direction du Pilotage