Décisions

Retrouvez ici les décisions réglementaires de l'établissement
 

Année universitaire 2023-2024

Décision n° 24-019 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ dans le cadre de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) (BIO'SMOZ ET AS SPORT)

Décision n° 24-018 portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ (HE FOR SHE ET BIO MENTOR)

Décision n° 24-017 portant approbation de la demande de participation financière aux étudiants de L2 STE pour le camp de terrain à Clinchamps-sur-Orne du 18 mai au 24 mai 2024

Décision n° 24-016 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision n° 24-015 portant sur la domiciliation des associations d'usagers

Décision n° 24-014 portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 24-012 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Décision 24-011 - Décision portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants du L3 Sciences de la terre pour la camps de terrain dans les Pyrénées du 22 avril au 10 mai 2024

Décision 24-010 - Portant sur la demande de subvention au FEDER pour la création du quatrième département - Bachelor MT2E (Métiers de la Transition et de l'Efficacité Énergétiques)

Décision 24-009 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 24-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE février 2024

Décision 24-007 - Portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants au camps de terrain du L3 BIBE au Mont Dore du 20 au 24 mai 2024

Décision 24-006 - Portant sur le règlement du tremplin musical Campus Sounds pour l'année universitaire 2023-2024

Décision 24-005 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 24-004 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 24-003 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE janvier 2024

Décision 24-002 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE_décembre 2023

Décision° 24-001 - Portant fixation de frais VAPP doctorale

Décision 23-037 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE novembre 2023

Décision 23-036 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 23-035 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE novembre 2023

Décision 23-034 - Portant sur le règlement du concours photo du service EAC de l'INSPÉ "de l'action à l'image"

Décision 23-033 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 23-032 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 23-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-030 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE octobre 2023

Décision 23-029 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification

Décision 23-028 - Portant fixation des frais d'inscription au colloque "3D printing of construction materials environmental and scientific challenges"

Décision 23-027 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 23-026 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE septembre 2023

Décision 23-024 - Portant fixation des tarifs pour le restaurant d'application l'ENVOL pour l'année universitaire 2023-2024

Année universitaire 2022-2023

Décision 23-023 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-022 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 23-021 - Portant domiciliation des associations d'usagers

Décision 23-020 - Portant attribution de subventions d'usagers FSDIE juillet

Décision 23-019 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2023-2024

Décision 23-018 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE juin

Décision 23-017 - Portant sur le règlement du prix des femmes et des sciences

Décision 23-016 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers FSDIE mai

Décision 23-015 - Portant approbation des tarifs d'inscription au colloque HAROS, le 2 juin 2023

Décision 23-014 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 23-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE avril

Décision 23-012 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises Mastères Spécialisés

Décision 23-011 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours City'zen

Décision 23-010 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 4 au 8 juin 2023

Décision 23-009 - Portant domiciliation à des associations d'usagers

Décision 23-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE mars

Décision 23-007 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 5 au 9 juin 2023

Décision 23-006 - Portant attribution d'un local aux associations d'usagers FSDIE février

Décision 23-005 - Portant domiciliation à des associations d'usagers

Décision 23-004 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers FSDIE février

Décision 23-003 - Modifiant la décision 22-019 du 16 novembre 2022

Décision 23-002 - Portant sur le règlement du tremplin musical "Campus Sounds" pour l'année universitaire 2022-2023

Décision 23-001 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante (CVEC)

Décision 22-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers

Décision 22-030 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises de Cergy et de Pau

Décision 22-029 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-028 - Portant fixation des tarifs du SUAPS aux personnels de CY Cergy Paris Université pour le deuxième semestre 2022-2023

Décision 22-027 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours "destinations"_année 2020-2021

Décision 22-026 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 22-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-024 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 22-023 - Portant fixation des frais d'inscription au stage massé ski en UE organisé par le SUAPS

Décision 22-022 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-021 - Portant approbation des tarifs d'inscription à l'école d'été "international Héritage Sciences" pour l'année 2022

Décision 22-020 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers

Décision 22-019 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-018 - Portant approbation des tarifs d'inscription aux journées d'études "engagements étudiants"

Décision 22-017 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers

Décision 22-016 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-015 - Portant fixation des frais de certification Pix

Année universitaire 2021-2022

Décision 22-014 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Mandat pour dépôt de plainte

Décision 22-012 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2022-2022

Décision 22-011 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-010 - Portant fixation des tarifs de prestations de formation du FACLAB

Décision 22-009 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Convention Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-007 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-006 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-005 - Portant fixation du tarif de la revue littéraire EX NIHILO

Décision 22-004 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-003 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-002 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-001 - Portant fixation du tarif d'inscription aux "Discovery Days"

Décision 21-016 - Portant admission en non-valeur de créances

Décision 21-015 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification

Décision 21-014 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 21-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 21-012 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-011 - Portant fixation des tarifs 2021-2022 pour le restaurant d'application l'ENVOL

Décision 21-010 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-009 - Portant fixation des tarifs de CY École de Design 2021-2022

Décision 21-008 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2021-2022

Année universitaire 2020-2021

Décision 21-007 - Portant approbation des tarifs relatifs à l'organisation du colloque "Ecole du XXI siècle"

Décision 21-006 - Portant attribution de subvention chercheurs

Décision 21-005 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-004 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-003 - Portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2020-2021

Décision 21-002 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-001 - Portant autorisation d'occupation de locaux par des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université