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Décisions

Retrouvez ici les décisions réglementaires de l'établissement
 

Année universitaire 2024-2025

Décision 25-020 - Portant fixation des tarifs de formation professionnelle et de formation en apprentissage de CY Cergy Paris Université 2025-2026

Décision 25-019 - Domiciliation des associations d'usagers_avril 2025

Décision n° 25-018 - Attribution de subventions à des associations d'usagers_avril 2025

Décision 25-017 - Attribution de subventions à des associations d'usagers_mars 2025

Décision 25-016 - Fixation du tarif de la collection Mémoires en poche

Décision rectificative 25-015 - Approbation du montant des frais d'inscription au 23ème "European Transport Congress" 

Décision 25-014 - Approbation du montant des frais d'inscription au 23ème "European Transport Congress"

Décision 25-013 - Attribution de locaux à des associations d'usagers CY Cergy Paris Université_février 2025

Décision 25-012 - Domiciliation des associations d'usagers_février 2025

Décision n° 25-011 - Attribution de subventions à des associations d'usagers_février 2025

Décision 25-010 - Portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants à l'évènement SpaceHack4Sustainability

Décision 25-009 - Approbation du remboursement des frais d'inscription demandés à une étudiante de CY TECH en Thaïlande

Décision 25-008 - Portant sur le règlement du tremplin musical "Campus sounds - édition 2025"

Décision 25-007 - Domiciliation à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université_janvier 2025

Décision 25-006 - Attribution de subventions à des associations d'usagers_janvier 2025

Décision 25-005 - Approbation du montant de la participation financière du M2 Ingénierie Éditoriale et Communication

Décision 25-004 - Approbation du montant de la participation financière du M2 Études européennes et internationales

Décision 25-003 - Attribution de locaux à des associations d'usagers CYU_décembre 2024

Décision 25-002 - Domiciliation des associations d'usagers de CYU_Décembre 2024

Décision n° 25-001 - Attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_décembre 2024

Décision n° 24-046 - Approbation des sorties d'inventaire

Décision n° 24-045 - Approbation des acceptations des dons en numéraire

Décision n° 24-044 - Approbation de l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Décision n° 24-043 - Portant fixation des tarifs des droits d'inscription DU CY TECH 2024-2025

Décision n° 24-042 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du M2 IEC - Voyage Dublin

Décision n° 24-041 - portant fixation participation étudiants - Voyage en Estonie

Décision 24-040 - Modification tarifs des conférences proposées par CY Forensic School

Décision n° 24-039 relative à l'attribution de locaux à des associations d'usagers CY & YOU

Décision n° 24-038 - Attribution de subventions à des associations d'usagers de CYU dans le cadre de la CVEC_novembre 2024

Décision n° 24-037 relative à la fixation des tarifs de participation aux conférences proposées par CY FORENSIC SCHOOL

Décision n° 24-036 relative à l'attribution de locaux à des associations d'usagers de CYU dans le cadre de la CVEC_octobre 2024

Décision n° 24-035 relative à la domiciliation des associations d'usagers de CYU : CYbotics, Spacesheep et UNEF Cergy

Décision n° 24-034 relative à l'attribution de subventions à des associations d'usagers de CYU dans le cadre de la CVEC_octobre 2024

Décision n° 24-033 portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques, L1 LEA anglais-chinois - UFR LEI

Décision n° 24-032 portant approbation de la demande de participation financière aux participants pour le symposium "Des ondes et des mondes" les 18 et 19 novembre 2024

Décision n° 24-031 portant domiciliation des associations d'usages, Profêtard et The Mosaic Society

Décision n° 24-030 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CYU_septembre 2024

Décision n° 24-029 portant sur l'approbation de la demande de participation financière aux étudiants de M1 GEOSEN pour le camp de terrain de Digne-les-Bains du 19 au 30 septembre 2024 

Année universitaire 2023-2024

Décision n° 24-028 portant sur l'approbation des acceptations des dons en numéraire

Décision n° 24-027 portant sur l'attribution de subventions aux associations de CY TECH, 2024-2025

Décision n° 24-026 portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CYU

Décision n° 24-025 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CYU dans le cadre de la CVEC

Décision n° 24-024 portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2024-2025

Décision n° 24-023 portant approbation des tarifs de l'école doctorale organisée dans le cadre du programme EU Smartgysum

Décision n° 24-022 portant approbation des tarifs formation continue en financement individuel (stagiaires de la formation professionnelle sans financement extérieur) appliqués aux licences, licences pro, masters et masters pro

Décision n° 24-021 portant approbation des tarifs d'une étude de recevabilité VAE (hors financement CPF)

Décision n° 24-020 portant proclamation des résultats de l'élection du doyen de l'UFR Droit

Décision n° 24-019 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CYU dans le cadre de la CVEC (BIO'SMOZ ET AS SPORT)

Décision n° 24-018 portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CYU (HE FOR SHE ET BIO MENTOR)

Décision n° 24-017 portant approbation de la demande de participation financière aux étudiants de L2 STE pour le camp de terrain à Clinchamps-sur-Orne du 18 mai au 24 mai 2024

Décision n° 24-016 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CYU dans le cadre de la CVEC

Décision n° 24-015 portant sur la domiciliation des associations d'usagers

Décision n° 24-014 portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 24-012 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la CVEC

Décision 24-011 - Décision portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants du L3 Sciences de la terre pour la camps de terrain dans les Pyrénées du 22 avril au 10 mai 2024

Décision 24-010 - Portant sur la demande de subvention au FEDER pour la création du quatrième département - Bachelor MT2E (Métiers de la Transition et de l'Efficacité Énergétiques)

Décision 24-009 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 24-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE février 2024

Décision 24-007 - Portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants au camps de terrain du L3 BIBE au Mont Dore du 20 au 24 mai 2024

Décision 24-006 - Portant sur le règlement du tremplin musical Campus Sounds pour l'année universitaire 2023-2024

Décision 24-005 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 24-004 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 24-003 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE janvier 2024

Décision 24-002 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE_décembre 2023

Décision° 24-001 - Portant fixation de frais VAPP doctorale

Décision 23-037 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE novembre 2023

Décision 23-036 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 23-035 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE novembre 2023

Décision 23-034 - Portant sur le règlement du concours photo du service EAC de l'INSPÉ "de l'action à l'image"

Décision 23-033 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 23-032 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 23-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-030 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE octobre 2023

Décision 23-029 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification

Décision 23-028 - Portant fixation des frais d'inscription au colloque "3D printing of construction materials environmental and scientific challenges"

Décision 23-027 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 23-026 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE septembre 2023

Décision 23-024 - Portant fixation des tarifs pour le restaurant d'application l'ENVOL pour l'année universitaire 2023-2024

Année universitaire 2022-2023

Décision 23-023 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-022 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 23-021 - Portant domiciliation des associations d'usagers

Décision 23-020 - Portant attribution de subventions d'usagers FSDIE juillet

Décision 23-019 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2023-2024

Décision 23-018 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE juin

Décision 23-017 - Portant sur le règlement du prix des femmes et des sciences

Décision 23-016 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers FSDIE mai

Décision 23-015 - Portant approbation des tarifs d'inscription au colloque HAROS, le 2 juin 2023

Décision 23-014 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 23-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE avril

Décision 23-012 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises Mastères Spécialisés

Décision 23-011 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours City'zen

Décision 23-010 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 4 au 8 juin 2023

Décision 23-009 - Portant domiciliation à des associations d'usagers

Décision 23-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE mars

Décision 23-007 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 5 au 9 juin 2023

Décision 23-006 - Portant attribution d'un local aux associations d'usagers FSDIE février

Décision 23-005 - Portant domiciliation à des associations d'usagers

Décision 23-004 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers FSDIE février

Décision 23-003 - Modifiant la décision 22-019 du 16 novembre 2022

Décision 23-002 - Portant sur le règlement du tremplin musical "Campus Sounds" pour l'année universitaire 2022-2023

Décision 23-001 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante (CVEC)

Décision 22-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers

Décision 22-030 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises de Cergy et de Pau

Décision 22-029 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-028 - Portant fixation des tarifs du SUAPS aux personnels de CY Cergy Paris Université pour le deuxième semestre 2022-2023

Décision 22-027 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours "destinations"_année 2020-2021

Décision 22-026 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 22-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-024 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 22-023 - Portant fixation des frais d'inscription au stage massé ski en UE organisé par le SUAPS

Décision 22-022 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-021 - Portant approbation des tarifs d'inscription à l'école d'été "international Héritage Sciences" pour l'année 2022

Décision 22-020 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers

Décision 22-019 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-018 - Portant approbation des tarifs d'inscription aux journées d'études "engagements étudiants"

Décision 22-017 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers

Décision 22-016 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-015 - Portant fixation des frais de certification Pix

Année universitaire 2021-2022

Décision 22-014 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Mandat pour dépôt de plainte

Décision 22-012 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2022-2022

Décision 22-011 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-010 - Portant fixation des tarifs de prestations de formation du FACLAB

Décision 22-009 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Convention Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-007 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-006 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-005 - Portant fixation du tarif de la revue littéraire EX NIHILO

Décision 22-004 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-003 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-002 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-001 - Portant fixation du tarif d'inscription aux "Discovery Days"

Décision 21-016 - Portant admission en non-valeur de créances

Décision 21-015 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification

Décision 21-014 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 21-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 21-012 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-011 - Portant fixation des tarifs 2021-2022 pour le restaurant d'application l'ENVOL

Décision 21-010 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-009 - Portant fixation des tarifs de CY École de Design 2021-2022

Décision 21-008 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2021-2022

Année universitaire 2020-2021

Décision 21-007 - Portant approbation des tarifs relatifs à l'organisation du colloque "Ecole du XXI siècle"

Décision 21-006 - Portant attribution de subvention chercheurs

Décision 21-005 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-004 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-003 - Portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2020-2021

Décision 21-002 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-001 - Portant autorisation d'occupation de locaux par des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université