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Décisions

Retrouvez ici les décisions réglementaires de l'établissement
 

Année universitaire 2022-2023

Décision 23-023 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 23-022 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 23-021 - Portant domiciliation des associations d'usagers

Décision 23-020 - Portant attribution de subventions d'usagers FSDIE juillet

Décision 23-019 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2023-2024

Décision 23-018 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE juin

Décision 23-017 - Portant sur le règlement du prix des femmes et des sciences

Décision 23-016 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers FSDIE mai

Décision 23-015 - Portant approbation des tarifs d'inscription au colloque HAROS, le 2 juin 2023

Décision 23-014 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC

Décision 23-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE avril

Décision 23-012 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises Mastères Spécialisés

Décision 23-011 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours City'zen

Décision 23-010 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 4 au 8 juin 2023

Décision 23-009 - Portant domiciliation à des associations d'usagers

Décision 23-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE mars

Décision 23-007 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 5 au 9 juin 2023

Décision 23-006 - Portant attribution d'un local aux associations d'usagers FSDIE février

Décision 23-005 - Portant domiciliation à des associations d'usagers

Décision 23-004 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers FSDIE février

Décision 23-003 - Modifiant la décision 22-019 du 16 novembre 2022

Décision 23-002 - Portant sur le règlement du tremplin musical "Campus Sounds" pour l'année universitaire 2022-2023

Décision 23-001 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante (CVEC)

Décision 22-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers

Décision 22-030 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises de Cergy et de Pau

Décision 22-029 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-028 - Portant fixation des tarifs du SUAPS aux personnels de CY Cergy Paris Université pour le deuxième semestre 2022-2023

Décision 22-027 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours "destinations"_année 2020-2021

Décision 22-026 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers

Décision 22-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-024 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 22-023 - Portant fixation des frais d'inscription au stage massé ski en UE organisé par le SUAPS

Décision 22-022 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-021 - Portant approbation des tarifs d'inscription à l'école d'été "international Héritage Sciences" pour l'année 2022

Décision 22-020 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers

Décision 22-019 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-018 - Portant approbation des tarifs d'inscription aux journées d'études "engagements étudiants"

Décision 22-017 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers

Décision 22-016 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-015 - Portant fixation des frais de certification Pix

Année universitaire 2021-2022

Décision 22-014 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Mandat pour dépôt de plainte

Décision 22-012 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2022-2022

Décision 22-011 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-010 - Portant fixation des tarifs de prestations de formation du FACLAB

Décision 22-009 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Convention Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-007 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-006 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-005 - Portant fixation du tarif de la revue littéraire EX NIHILO

Décision 22-004 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-003 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-002 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-001 - Portant fixation du tarif d'inscription aux "Discovery Days"

Décision 21-016 - Portant admission en non-valeur de créances

Décision 21-015 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification

Décision 21-014 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 21-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 21-012 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-011 - Portant fixation des tarifs 2021-2022 pour le restaurant d'application l'ENVOL

Décision 21-010 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-009 - Portant fixation des tarifs de CY École de Design 2021-2022

Décision 21-008 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2021-2022

Année universitaire 2020-2021

Décision 21-007 - Portant approbation des tarifs relatifs à l'organisation du colloque "Ecole du XXI siècle"

Décision 21-006 - Portant attribution de subvention chercheurs

Décision 21-005 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-004 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-003 - Portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2020-2021

Décision 21-002 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-001 - Portant autorisation d'occupation de locaux par des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université