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Décisions
Retrouvez ici les décisions réglementaires de l'établissement
- Année universitaire 2024-2025
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Décision n° 24-043 - Portant fixation des tarifs des droits d'inscription DU CY TECH 2024-2025
Décision n° 24-042 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du M2 IEC - Voyage Dublin
Décision n° 24-041 - portant fixation participation étudiants - Voyage en Estonie
Décision 24-040 - Modification tarifs des conférences proposées par CY Forensic School
Décision n° 24-039 relative à l'attribution de locaux à des associations d'usagers CY & YOU
Décision n° 24-038 relative à l'attribution de subventions à des associations d'usagers de CY CERGY PARIS UNIVERSITE dans le cadre de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) : CY&YOU, AAC, PORTALIS, CYJE, BDE PAU, BDA PAU, PRODIGIEUSE, AS SPORT, BDS IEP, LES TRIBUNS, WORLD, BDA IEP, ALTICIADES
Décision n° 24-037 relative à la fixation des tarifs de participation aux conférences proposées par CY FORENSIC SCHOOL
Décision n° 24-036 relative à l'attribution de locaux à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) : Agora, Elsa, Sunshild, The Mosaic Society, Bio Smoz, Bio Mentor, Greenmoov, Univers Nature
Décision n° 24-035 relative à la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université : CYbotics, Spacesheep et UNEF Cergy
Décision n° 24-034 relative à l'attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) : Agora, Greenmoov, Elsa, He For She, BDS IEP, Saint Germ'aventure, BDE Pau, BDA Pau, World, Les Tribuns, BDE Helios, Univers Nature
Décision n° 24-033 portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques, L1 LEA anglais-chinois - UFR LEI
Décision n° 24-032 portant approbation de la demande de participation financière aux participants pour le symposium "Des ondes et des mondes" les 18 et 19 novembre 2024
Décision n° 24-031 portant domiciliation des associations d'usages de CY Cergy Paris Université, Profêtard et The Mosaic Society
Décision n° 24-030 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus : Bureau des médias (BDM) IEP, Bureau des sports (BDS) IEP et Bureau des étudiants (BDE) IEP
Décision n° 24-029 portant sur l'approbation de la demande de participation financière aux étudiants de M1 GEOSEN pour le camp de terrain de Digne-les-Bains du 19 au 30 septembre 2024 - Année universitaire 2023-2024
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Décision n° 24-028 portant sur l'approbation des acceptations des dons en numéraire
Décision n° 24-027 portant sur l'attribution de subventions aux associations de CY TECH, 2024-2025
Décision n° 24-026 portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision n° 24-025 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision n° 24-024 portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2024-2025
Décision n° 24-023 portant approbation des tarifs de l'école doctorale organisée dans le cadre du programme EU Smartgysum
Décision n° 24-022 portant approbation des tarifs formation continue en financement individuel (stagiaires de la formation professionnelle sans financement extérieur) appliqués aux licences, licences pro, masters et masters pro
Décision n° 24-021 portant approbation des tarifs d'une étude de recevabilité VAE (hors financement CPF)
Décision n° 24-020 portant proclamation des résultats de l'élection du doyen de l'UFR Droit
Décision n° 24-019 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ dans le cadre de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC) (BIO'SMOZ ET AS SPORT)
Décision n° 24-018 portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ (HE FOR SHE ET BIO MENTOR)
Décision n° 24-017 portant approbation de la demande de participation financière aux étudiants de L2 STE pour le camp de terrain à Clinchamps-sur-Orne du 18 mai au 24 mai 2024
Décision n° 24-016 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision n° 24-015 portant sur la domiciliation des associations d'usagers
Décision n° 24-014 portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC
Décision 24-012 portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
Décision 24-011 - Décision portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants du L3 Sciences de la terre pour la camps de terrain dans les Pyrénées du 22 avril au 10 mai 2024
Décision 24-010 - Portant sur la demande de subvention au FEDER pour la création du quatrième département - Bachelor MT2E (Métiers de la Transition et de l'Efficacité Énergétiques)
Décision 24-009 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 24-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE février 2024
Décision 24-007 - Portant approbation du montant de la participation financière demandée aux étudiants au camps de terrain du L3 BIBE au Mont Dore du 20 au 24 mai 2024
Décision 24-006 - Portant sur le règlement du tremplin musical Campus Sounds pour l'année universitaire 2023-2024
Décision 24-005 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers
Décision 24-004 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 24-003 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE janvier 2024
Décision 24-002 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE_décembre 2023
Décision° 24-001 - Portant fixation de frais VAPP doctorale
Décision 23-037 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE novembre 2023
Décision 23-036 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers
Décision 23-035 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE novembre 2023
Décision 23-034 - Portant sur le règlement du concours photo du service EAC de l'INSPÉ "de l'action à l'image"
Décision 23-033 - Portant approbation des sorties d'inventaire
Décision 23-032 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers
Décision 23-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 23-030 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE octobre 2023
Décision 23-029 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification
Décision 23-028 - Portant fixation des frais d'inscription au colloque "3D printing of construction materials environmental and scientific challenges"
Décision 23-027 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers
Décision 23-026 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 23-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC_FSDIE septembre 2023
Décision 23-024 - Portant fixation des tarifs pour le restaurant d'application l'ENVOL pour l'année universitaire 2023-2024 - Année universitaire 2022-2023
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Décision 23-023 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 23-022 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC
Décision 23-021 - Portant domiciliation des associations d'usagers
Décision 23-020 - Portant attribution de subventions d'usagers FSDIE juillet
Décision 23-019 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2023-2024
Décision 23-018 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE juin
Décision 23-017 - Portant sur le règlement du prix des femmes et des sciences
Décision 23-016 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers FSDIE mai
Décision 23-015 - Portant approbation des tarifs d'inscription au colloque HAROS, le 2 juin 2023
Décision 23-014 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers dans le cadre de la CVEC
Décision 23-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE avril
Décision 23-012 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises Mastères Spécialisés
Décision 23-011 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours City'zen
Décision 23-010 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 4 au 8 juin 2023
Décision 23-009 - Portant domiciliation à des associations d'usagers
Décision 23-008 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers FSDIE mars
Décision 23-007 - Portant fixation de la participation financière des étudiants du L3 BIBE au camp de terrain en Auvergne du 5 au 9 juin 2023
Décision 23-006 - Portant attribution d'un local aux associations d'usagers FSDIE février
Décision 23-005 - Portant domiciliation à des associations d'usagers
Décision 23-004 - Portant attribution de subventions aux associations d'usagers FSDIE février
Décision 23-003 - Modifiant la décision 22-019 du 16 novembre 2022
Décision 23-002 - Portant sur le règlement du tremplin musical "Campus Sounds" pour l'année universitaire 2022-2023
Décision 23-001 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante (CVEC)
Décision 22-031 - Portant sur la domiciliation des associations d'usagers
Décision 22-030 - Portant approbation des tarifs des stands du Forum Entreprises de Cergy et de Pau
Décision 22-029 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-028 - Portant fixation des tarifs du SUAPS aux personnels de CY Cergy Paris Université pour le deuxième semestre 2022-2023
Décision 22-027 - Portant attribution d'un prix aux gagnants du concours "destinations"_année 2020-2021
Décision 22-026 - Portant attribution de locaux à des associations d'usagers
Décision 22-025 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-024 - Portant approbation des sorties d'inventaire
Décision 22-023 - Portant fixation des frais d'inscription au stage massé ski en UE organisé par le SUAPS
Décision 22-022 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 22-021 - Portant approbation des tarifs d'inscription à l'école d'été "international Héritage Sciences" pour l'année 2022
Décision 22-020 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers
Décision 22-019 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-018 - Portant approbation des tarifs d'inscription aux journées d'études "engagements étudiants"
Décision 22-017 - Portant attribution de locaux aux associations d'usagers
Décision 22-016 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers dans le cadre la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-015 - Portant fixation des frais de certification Pix - Année universitaire 2021-2022
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Décision 22-014 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Mandat pour dépôt de plainte
Décision 22-012 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2022-2022
Décision 22-011 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-010 - Portant fixation des tarifs de prestations de formation du FACLAB
Décision 22-009 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Convention Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-007 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-006 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 22-005 - Portant fixation du tarif de la revue littéraire EX NIHILO
Décision 22-004 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-003 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-002 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
Décision 22-001 - Portant fixation du tarif d'inscription aux "Discovery Days"
Décision 21-016 - Portant admission en non-valeur de créances
Décision 21-015 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification
Décision 21-014 - Portant approbation des sorties d'inventaire
Décision 21-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université
Décision 21-012 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
Décision 21-011 - Portant fixation des tarifs 2021-2022 pour le restaurant d'application l'ENVOL
Décision 21-010 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
Décision 21-009 - Portant fixation des tarifs de CY École de Design 2021-2022
Décision 21-008 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2021-2022 - Année universitaire 2020-2021
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Décision 21-007 - Portant approbation des tarifs relatifs à l'organisation du colloque "Ecole du XXI siècle"
Décision 21-006 - Portant attribution de subvention chercheurs
Décision 21-005 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
Décision 21-004 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
Décision 21-003 - Portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2020-2021
Décision 21-002 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
Décision 21-001 - Portant autorisation d'occupation de locaux par des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université