Conseil d'établissement

Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement

Liste des membres du Conseil d'établissement

Année universitaire 2023-2024
  • CE 09 janvier 2024
Délibération n° 01 - Portant approbation de la campagne de repyramidage des enseignants-chercheurs au titre de l'année 2024

Délibération n° 02 - Portant avis sur l'avenant n° 1 au bail en l'état futur d'achèvement conclu entre CY Cergy Paris Université et la Société Foncière du Château Saint-Léger

Délibération n° 03 - Portant approbation des grandes lignes du Contrat d'Objectifs, de Moyens et de Performance
 
  • CE 12 décembre 2023
Délibération n° 01 - Portant avis sur le projet de budget rectificatif 2023

Délibération n° 02 - Portant approbation de la motion relative à la situation budgétaire et à la mission de service public de l'université

Délibération n° 03 - Portant avis sur le projet de budget initial 2024

Délibération n° 04 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2024

Délibération n° 05 - Portant approbation de la modification de la charte des agents contractuels enseignants et enseignants-chercheurs

Délibération n° 06 - Portant approbation des grilles de rémunération des agents BIATSS

Délibération n° 07 - Portant approbation de la mise en place d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents des catégories B et C

Délibération n° 08 - Portant approbation de l'ouverture de la licence Sciences, enseignement, médiation

Délibération n° 09 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2024-2025

Délibération n° 10 - Portant approbation des capacités d'accueil, des modalités et des critères de recrutement pour les formation de 1re année du second cycle - hors inspé au titre de l'année universitaire 2024-2025

Délibération n° 11 - Portant approbation de la désignation des représentants enseignants et étudiants au conseil documentaire

Délibération n° 12 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 5 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'ÉPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Éducation Inclusive (PNEI) et à l'accueil de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive (INSEI) à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n° 13 - Portant approbation du bilan du plan d'égalité femmes/hommes 2022-2023 et du plan d'égalité et inclusion 2024-2027
 
  • CE 28 novembre 2023
Délibération n° 01 - Portant approbation des procès-verbaux des conseils d'établissement des 25 septembre 2023 et 3 octobre 2023

Délibération n° 02 - Portant approbation de la remise gracieuse du trop-perçu pour les 12 ATER à mi-temps

Délibération n° 03 - Portant approbation d'un positionnement sur une grille indiciaire des agents actuellement au forfait

Délibération n° 04 - Portant approbation du cadrage de la prime individuelle d'intéressement pour les enseignants-chercheurs (PIEC)

Délibération n° 05 - Portant approbation de la prime exceptionnelle pour les enseignants du second degré

Délibération n° 06 - Portant approbation du bilan du plan d'action HRS4R 2022-2023 et du plan d'action HRS4R 2024-2026

Délibération n° 07 - Portant approbation du versement d'une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n° 08 - Portant avis sur la convention de partenariat relative à la mise en place de l'équipe d'ingénierie de CY Campus international

Délibération n° 09 - Portant avis sur l'accord de consortium "TAL-CYB" entre le Campus Cyber et CY Cergy Paris Université dans le cadre du projet AMI CMA "TAL-CYB"
  • CE 03 octobre 2023
Délibération n° 01 - Portant approbation du procès-verbal des conseils d'établissement et de site en congrès du 13 juin 2023

Délibération n° 02 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 4 juillet 2023

Délibération n° 03 - Portant avis sur l'accord de consortium Digital FCU

Délibération n° 04 - Portant avis sur l'accord de consortium CY ACT PRO

Délibération n° 05 - Portant approbation de la publication de quinze postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2024

Délibération n° 06 - Portant avis sur la modification des statuts du parlement étudiant

Délibération n° 07 - Portant approbation de la modification des indemnités de mission

Délibération n° 08 - Portant approbation de la modification du règlement des examens

Délibération n° 09 - Portant avis sur la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'École de biologie industrielle (EBI) relative au "Bachelor Biotech Engineering"

Délibération n° 10 - Portant avis sur l'accord de consortium IDéES@CY

Délibération n° 11 - Portant avis sur le schéma pluriannuel de stratégie immobilière

Délibération n° 12 - Portant avis sur la création de l'association Eutopia
 
  • CE 25 septembre 2023
Délibération n° 01 - Portant avis sur la convention de concession à long terme de places de stationnement pour le Pôle National d'Éducation Inclusive

Délibération n° 02 - Portant avis sur l'accord de consortium pour la réalisation du projet Programme France 2030 "Compétences et métiers d'avenir" - Campus Versailles

 
Année universitaire 2022-2023
  • CE 18 juillet 2023
Délibération n°1 - Portant approbation de la charte OTM-R (Open, transparent, and Merit based Recruitment - Politique de recrutement ouvert, transparent et basé sur le mérite des chercheurs)
 
  • CE 4 juillet 2023
Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 23 mai 2023

Délibération n°2 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire 2024

Délibération n°3 - Portant approbation de la modification du dispositif d'intéressement

Délibération n°4 - Portant avis sur la désignation d'une vice-présidente déléguée à la recherche

Délibération n°5 - Portant approbation du cadrage de la convention de séjour de recherche

Délibération n°6 - Portant avis sur la modification de la composition du comité éthique de la recherche

Délibération n°7 - Portant approbation de la création de l'équipe DICO

Délibération n°8 - Portant approbation de la création de l'unité de recherche Learning Transitions

Délibération n°9 - Portant avis sur la désignation des représentants enseignants au sein de la commission CVEC

Délibération n° 10 - Portant avis sur la signature du bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) iXcampus

Délibération n° 11 - Portant avis sur la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'Université de la Réunion
 
  • CE 23 mai 2023
Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 4 avril 2023

Délibération n°2 - Portant avis sur l'accord de consortium PIA4 CY Générations

Délibération n°3 - Portant approbation du cadrage de l'offre de formation de CY Cergy Paris Université

Délibération n°4 - Portant approbation des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°5 - Portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024

Délibération n°6 - Portant approbation de la réouverture de la campagne d'emplois 2023

Délibération n°7 - Portant avis sur l'accord de consortium SFRI

Délibération n°8 - Portant approbation de la modification du règlement intérieur de la commission "Contribution Vie Étudiante et de Campus" (CVEC)

Délibération n°9 - Portant avis sur la désignation des membres de la commission "Contribution Vie Étudiante et de Campus" (CVEC)

Délibération n° 10 - Portant avis sur la désaffectation du gymnase Hirsch

Délibération n° 11 - Portant approbation d'une motion relative à la demande d'extension du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) aux personnels enseignants du premier et du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur et aux personnels enseignants contractuels
 
  • CE 13 avril 2023
Délibération n°1 - Portant approbation des critères et modalités de mise en oeuvre du RIPEC dans le cadre des lignes directrices de gestion

Délibération n°2 - Portant approbation de la mise en oeuvre des repyramidages dans le cadre des lignes directrices de gestion
 
  • CE 4 avril 2023
Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 14 mars 2023

Délibération n°2 - Portant avis sur l'avenant n° 1 à la convention de site conclue entre CY Cergy Paris Université et le CNRS

Délibération n°3 - Portant approbation de la tutelle secondaire de CY sur le laboratoire Cognitions Humaine et Artificielle (CHArt)
 
  • CE 14 mars 2023
Délibération n°1 - Portant approbation d'une motion relative à la cessation de l'obligation d'assiduité des étudiants lors de la période de mobilisation nationale à l'encontre du projet de loi de la réforme des retraites 2023

Délibération n°2 - Portant approbation d'une motion relative à la cessation de l'obligation d'assiduité des étudiants lors de la période de mobilisation nationale à l'encontre du projet de loi de la réforme des retraites 2023 et de la prise de position des membres du conseil d'établissement quant à ladite réforme

Délibération n°3 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 24 janvier 2023

Délibération n°4 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 07 février 2023

Délibération n°5 - Portant avis sur le compte financier 2022

Délibération n°6 - Portant approbation de la publication de sept postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne d'emplois des enseignants du second degré pour 2023

Délibération n°7 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 03 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°8 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 04 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°9 - Portant avis de la convention-cadre de coopération académique entre CY Cergy Paris Université et le Learning Planet Institute

Délibération n° 10 - Portant approbation des modalités de mise en oeuvre du repyramidage des enseignants-chercheurs et de la sélection des sections CNU éligibles au repyramidage​​​​​
 
  • CE 07 février 2023
Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 29 novembre 2022

Délibération n°2 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 06 décembre 2022

Délibération n°3 - Portant avis sur l'accord de consortium pour la réalisation du projet DEMOES et sur les conventions attributives de reversement d'aide financière

Délibération n°4 - Portant approbation de la modification des statuts de l'Institut des sciences et techniques

Délibération n°5 - Portant approbation des capacités d'accueil, des attendus et des critères généraux d'examen des candidatures des formations de 1re année de master mentions Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF) et mention Psychologie au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°6 - Portant approbation des questionnaires d'enquête sur les formations auprès des étudiants de licence 1re année et de master 1re année

Délibération n°7 - Portant avis sur la modification de la charte des thèses
 
  • CE 24 janvier 2023
Délibération n°1 - Portant approbation de la désignation d'un vice-président délégué à la politique d'établissement

Délibération n°2 - Portant avis sur la désignation d'un vice-président délégué à la recherche

Délibération n°3 - Portant avis sur la désignation d'un vice-président délégué à la formation
 
  • CE 04 janvier 2023 (Élection président)
Délibération portant sur les candidatures aux fonctions de président(e) de CY Cergy Paris Université
 
  • CE 06 décembre 2022
Délibération n°1 - Portant avis sur le projet de budget rectificatif 2022

Délibération n°2 - Portant avis sur le projet de budget initial 2023

Délibération n°3 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2023

Délibération n°4 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°5 - Portant approbation des capacités d'accueil, des modalités et des critères de recrutement des formations de 1re année du second cycle - hors Inspé au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°6 - Portant approbation des modalités de mise en oeuvre du Fonds d'urgence de solidarité pour les étudiants
 
  • CE 29 novembre 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 04 octobre 2022

Délibération n°2 - Portant approbation du rapport social unique pour l'année civile 2021

Délibération n°3 - Portant approbation du tarif des rémunérations accessoires pour l'organisation des concours de Science Po Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°4 - Portant élection à la vice-présidence étudiante de CY Cergy Paris Université

Délibération n°5 - Portant désignation des représentants d'associations étudiantes au Parlement étudiant

Délibération n°6 - Portant approbation du règlement intérieur de la commission en charge de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)

Délibération n°7 - Portant approbation du bilan de l'utilisation de la CVEC en 2021-2022 et de la programmation des actions financées par le produit de la CVEC pour 2022-2023

Délibération n°8 - Portant approbation de la demande de grade master pour le diplôme universitaire de Design Global

Délibération n°9 - Portant approbation de l'avenant n° 03 au mandat de maîtrise d'ouvrage entre CY et l'EPAURIF relatif à la construction de la Maison Internationale de la Recherche des Chênes

Délibération n° 10 - Portant approbation d'une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l'année universitaire 2022-2023
 
  • CE 04 octobre 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 12 juillet 2021

Délibération n°2 - Portant approbation de la publication de quinze postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2023

Délibération n°3 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université

Délibération n°4 - Portant avis sur la nomination des membres du comité d'éthique de la recherche de CY Cergy Paris Université

Délibération n°5 - Portant approbation de la création du Label international de CY et de son règlement de participation