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Décisions

Retrouvez ici les décisions réglementaires de l'établissement
 

Année universitaire 2021-2022

Décision 22-012 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2022-2022

Décision 22-011 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-010 - Portant fixation des tarifs de prestations de formation du FACLAB

Décision 22-009 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Convention Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-007 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-006 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 22-005 - Portant fixation du tarif de la revue littéraire EX NIHILO

Décision 22-004 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-003 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-002 - Portant attribution de subventions à des associations usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)

Décision 22-001 - Portant fixation du tarif d'inscription aux "Discovery Days"

Décision 21-016 - Portant admission en non-valeur de créances

Décision 21-015 - Portant fixation des tarifs de manuels pédagogiques et de certification

Décision 21-014 - Portant approbation des sorties d'inventaire

Décision 21-013 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université

Décision 21-012 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-011 - Portant fixation des tarifs 2021-2022 pour le restaurant d'application l'ENVOL

Décision 21-010 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-009 - Portant fixation des tarifs de CY École de Design 2021-2022

Décision 21-008 - Portant fixation des tarifs de CY Cergy Paris Université 2021-2022

Année universitaire 2020-2021

Décision 21-007 - Portant approbation des tarifs relatifs à l'organisation du colloque "Ecole du XXI siècle"

Décision 21-006 - Portant attribution de subvention chercheurs

Décision 21-005 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-004 - Portant attribution de subventions à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-003 - Portant modification des tarifs de CY Cergy Paris Université 2020-2021

Décision 21-002 - Portant attribution de subvention à des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Décision 21-001 - Portant autorisation d'occupation de locaux par des associations d'usagers de CY Cergy Paris Université