Conseil d'établissement

Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement

Liste des membres du Conseil d'établissement

01. Année universitaire 2020-2021
  • 01. CE du 13 avril 2021
Délibération n°03 - CE 13.04.21 - Portant approbation du rapport d'expertise modifié relatif au projet de transformation du bâtiment S du site Pasteur de Saint-Germain-en-Laye

Délibération n° 04 - CE 13.04.21 - Portant approbation de l'acquisition des parcelles AK 509 et AK 506 recevant le bâtiment existant dénommé "Pépinière d'entreprise" sur le fondement de l'avis des Domaines du 15 mars 2021
 
  • 02. CE du 08 mars 2021
Délibération n°01 - CE 08.03.21 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 26 janvier 2021

Délibération n°02 - CE 08.03.21 - Portant avis sur le compte financier 2020

Délibération n°03 - CE 08.03.21 - Portant approbation de la publication de quatre postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2021

Délibération n°04 - CE 08.03.21 - Portant approbation de l'adhésion de CY à l'Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP)

Délibération n°05 - CE 08.03.21 - Portant approbation du dossier d'accréditation de l'INSPE de l'académie de Versailles

Délibération n°06 - CE 08.03.21 - Portant approbation de la prolongation de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°07 - CE 08.03.21 - Portant avis sur la signature de la convention d'occupation temporaire public entre le Château de Versailles et CY relative au Pilote du Campus des métiers et des qualifications

Délibération n°08 - CE 08.03.21 - Portant avis sur la signature de la convention cadre de partenariat entre l'Institut National du Patrimoine et CY

Délibération n°09 - CE 08.03.21 - Portant approbation de la mise en place d'un pré-conseil d'établissement

Relevé de décisions - CE 08.03.21
 
  • 03. CE du 08 décembre 2020
Délibération n°01 - CE 08.12.20 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 17 novembre 2020

Délibération n°02 - CE 08.12.20 - Avis relatif au projet de budget rectificatif 2020

Délibération n°03 - CE 08.12.20 - Avis relatif au projet de budget primitif 2021

Délibération n°04 - CE 08.12.20 - Avis portant sur la modification du seuil des immobilisations

Délibération n°05 - CE 08.12.20 - Portant sur l'admission en non-valeur de créances

Délibération n°06 - CE 08.12.20 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2021

Délibération n° 07 - CE 08.12.20 - Portant avis sur les statuts des écoles doctorales

Délibération n°08 - CE 08.12.20 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1ère année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2021-2022

Délibération n°09 - CE 08.12.20 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1ère année du second cycle au titre de l'année universitaire 2021-2022

Délibération n°10 - CE 08.12.20 - Portant avis sur la nomination du directeur de la plateforme PeptLab

Relevé de décisions - CE 08.12.20
 
  • 04. CE du 17 novembre 2020
Délibération n°03 - CE 17.11.20 - Portant approbation de la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle

Délibération n°04 - CE 17.11.20 - Portant approbation de la grille de rémunération des enseignants et enseignants-chercheurs contractuels en CDI

Délibération n°06 - CE 17.11.20 - Portant maintien des tarifs de vacation d'enseignement en vigeur au sein de l'ex-EISTI pour l'année universitaire 2020-2021
 
  • 05. CE du 06 octobre 2020

Délibération n°01 - CE 06.10.20 - Portant approbation du PV de la séance du 23.06.2020.pdf(338 Ko)

Délibération n°02 - CE 06.10.20 - Portant approbation du PV de la séance du 10.07.20.pdf(331 Ko)

Délibération n°03 - CE 06.10.20 - Portant approbation de la désignation du VP délégué à la politique d'établissement.pdf(554 Ko)

Délibération n°04 - CE 06.10.20 - Portant avis sur la désignation du VP Formation.pdf(516 Ko)

Délibération n°05 - CE 06.10.20 - Portant avis sur la désignation du VP Recherche.pdf(510 Ko)

Délibération n°06 - CE 06.10.20 - Portant approbation du référentiel d'équivalences horaires des enseignants et des enseignants-chercheurs.pdf(1018 Ko)

Délibération n°07 - CE 06.10.20 - Portant approbation de la campagne des emplois du second degré - 1ere vague.pdf(615 Ko)

Délibération n°08 - CE 06.10.20 - Portant de la création d'une prime exceptionnelle pendant le COVID.pdf(634 Ko)

Délibération n°09 - CE 06.10.20 -Portant avis sur la convention de site avec le CNRS.pdf(717 Ko)

Délibération n°10 - CE 06.10.20 - Portant avis sur la convention CMQ.pdf(2 Mo)

Délibération n°11 - CE 06.10.20 - Portant acquisition de biens sur le site de Neuville.pdf(644 Ko)

Délibération n°12 - CE 06.10.20 - Portant création de CY CFA et de ses statuts.pdf(1 Mo)

Délibération n°13 - CE 06.10.20 - Portant approbation bilan et programmation CVEC 2020-2021.pdf(894 Ko)

Délibération n°14 - CE 06.10.20 - Portant désignation des représentants du CE au conseil de CY Sup.pdf(476 Ko)

Délibération n°15 - CE 06.10.20 - Portant avis sur la désignation des CAC CY.pdf(490 Ko)

Délibération n°16 - CE 06.10.20 - Portant nomination du directeur LASERINNOV.pdf(454 Ko)

Délibération n°17 - CE 06.10.20 - Portant adhésion de CY à la Charta Magna Universitatum.pdf(503 Ko)

Relevé de décisions - CE 06.10.20

02. Année universitaire 2019-2020
  • 01. CE du 10 juillet 2020

Délibération n°01 - CE 10.07.20 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 26 mai 2020

Délibération n°02 - CE 10.07.20 - Portant approbation de la signature du bail entre I-EISTI et CY sur les locaux de l'ex-EISTI Pau.pdf(1 Mo)

Délibération n°03 - CE 10.07.20 - Portant approbation des statuts de CY SUP

Délibération n°04 - CE 10.07.20 - Portant approbation des statuts de CY TECH

Relevé de décisions - CE 10.07.20

  • 02. CE du 23 juin 2020
Délibération n°01 - CE 23.06.20 - Portant approbation de la modification des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n° 05 - CE 23.06.20 - Portant approbation du taux de frais de gestion financements contractuels des activités de recherche

Délibération n° 09 - CE 23.2​​​​​06.20 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire
  • 03. CE du 26 mai 2020

Délibération n°04 - CE 26.05.20 - Portant approbation des modifications des critères de sélection pour l'entrée en master - année univ. 2020-2021.pdf(568 Ko)


Délibération n°07 - CE 26.05.20 - Portant approbation des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°08 - CE 26.05.20 - Portant approbation des modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants internationaux extra-communautaires au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°10 - CE 26.05.20 - Portant approbation des modalités d'amortissement des immobilisations
  • 04. CE du 28 avril 2020

Délibération n°02 - CE 28.04.20 - Portant avis du conseil d'établissement sur le compte financier 2019 de l'UCP.pdf(424 Ko)

Délibération n°03 - CE 28.04.20 - Portant avis du conseil d'établissement relatif au compte financier 2019 de l'Université Paris-Seine.pdf(395 Ko)

Délibération n°04 - CE 28.04.20 - Portant avis du conseil d'établissement sur l'arrêt du compte financier 2019 de l'EISTI.pdf(338 Ko)

Délibération n°05 - CE 28.04.20- Portant avis sur la convention d'association entre CY Cergy Paris Université et l'ESSEC.pdf(681 Ko)

Délibération n°07 - CE 28.04.20 - Portant approbation de la convention constitutive du GIP FUN.pdf(2 Mo)

Délibération n°08 - CE 28.04.20 - Portant délégation de pouvoir aux directeurs de composantes relative aux jurys d'examen.pdf(1 Mo)

  • 05. CE du 24 mars 2020

Délibération n°04 - CE 24.03.20 - Délégation de pouvoir conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université.pdf(678 Ko)

Délibération n°05 - CE 24.03.20 - Portant approbation du cadrage de l'établissement fixant les taux des indemnités de missions

Délibération n°08 - CE 24.03.20 - Portant maintien en fonction des vice-présidents.pdf(707 Ko)