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Conseil d'établissement
Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement
Liste des membres du Conseil d'établissement
- Année universitaire 2023-2024
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- CE 2 avril 2024
Délibération n° 02 - Portant approbation de l'encadrement des modifications annuelles de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) et des règles générales et particulières (RGP) afférentes
Délibération n° 03 - Portant approbation de la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et l'EPSS pour la réalisation du projet "Transformer la formation en travail social par l'alternance intégrative et la diversification pédagogique"
- CE 12 mars 2024
Délibération n° 02 - Portant approbation de la publication de sept postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne d'emplois des enseignants du second degré pour 2024
Délibération n° 03 - Portant avis sur le compte financier 2023
Délibération n° 04 - Portant approbation des modalités particulières de prise en charge de dépenses exceptionnelles dites "hors principe de spécialité"
Délibération n° 05 - Portant approbation de la modification du cadrage de l'aide financière à destination des apprentis du CFA CY
Délibération n° 06 - Portant avis sur la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et l'ILEPS pour la réalisation du projet APC@CY
Délibération n° 07 - Portant approbation des règlements intérieurs des laboratoires Héritages, LPTM et MATRiS
Délibération n° 08 - Portant approbation de l'avenant n° 3 à la convention conclue entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour l'opération de regroupement des activités de l'IUT à Neuville-sur-Oise
Délibération n° 09 - Portant approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public conclue entre CY Cergy Paris Université et le Département des Yvelines concernant le site de Saint-Germain-en-Laye situé 2 rue Claude Chappe, 142 rue du Président Roosevelt et 5 rue Pasteur
- CE 30 janvier 2024
Délibération n° 02 - Portant avis sur la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et ISAE-Supméca pour le soutien au projet Novagogie
Délibération n° 03 - Portant approbation des capacités d'accueil, des attendus et des critères généraux d'examen des candidatures des formations de 1re année des masters portés par l'Inspé (masters Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation et master Psychologie) au titre de l'année universitaire 2024-2025
Délibération n° 04 - Portant approbation de la modification des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2024-2025
Délibération n° 05 - Portant avis sur la feuille de route pour la structuration et le développement des actions relatives à la relation entre science et société portées par CY Cergy Paris Université
Délibération n° 06 - Portant approbation de l'octroi de primes d'intéressement aux chercheurs hébergés dans les unités de recherche de CY et affiliés à une autre tutelle que CY, dans le cadre du PIA SFRI
Délibération n° 07 - Portant avis sur l'accord de consortium Green Digital Skills
Délibération n° 08 - Portant approbation de la modification du dispositif d'intéressement de CY
- CE 09 janvier 2024
Délibération n° 02 - Portant avis sur l'avenant n° 1 au bail en l'état futur d'achèvement conclu entre CY Cergy Paris Université et la Société Foncière du Château Saint-Léger
Délibération n° 03 - Portant approbation des grandes lignes du Contrat d'Objectifs, de Moyens et de Performance
- CE 12 décembre 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation de la motion relative à la situation budgétaire et à la mission de service public de l'université
Délibération n° 03 - Portant avis sur le projet de budget initial 2024
Délibération n° 04 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2024
Délibération n° 05 - Portant approbation de la modification de la charte des agents contractuels enseignants et enseignants-chercheurs
Délibération n° 06 - Portant approbation des grilles de rémunération des agents BIATSS
Délibération n° 07 - Portant approbation de la mise en place d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents des catégories B et C
Délibération n° 08 - Portant approbation de l'ouverture de la licence Sciences, enseignement, médiation
Délibération n° 09 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2024-2025
Délibération n° 10 - Portant approbation des capacités d'accueil, des modalités et des critères de recrutement pour les formation de 1re année du second cycle - hors inspé au titre de l'année universitaire 2024-2025
Délibération n° 11 - Portant approbation de la désignation des représentants enseignants et étudiants au conseil documentaire
Délibération n° 12 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 5 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'ÉPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Éducation Inclusive (PNEI) et à l'accueil de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive (INSEI) à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n° 13 - Portant approbation du bilan du plan d'égalité femmes/hommes 2022-2023 et du plan d'égalité et inclusion 2024-2027
- CE 28 novembre 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation de la remise gracieuse du trop-perçu pour les 12 ATER à mi-temps
Délibération n° 03 - Portant approbation d'un positionnement sur une grille indiciaire des agents actuellement au forfait
Délibération n° 04 - Portant approbation du cadrage de la prime individuelle d'intéressement pour les enseignants-chercheurs (PIEC)
Délibération n° 05 - Portant approbation de la prime exceptionnelle pour les enseignants du second degré
Délibération n° 06 - Portant approbation du bilan du plan d'action HRS4R 2022-2023 et du plan d'action HRS4R 2024-2026
Délibération n° 07 - Portant approbation du versement d'une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l'année universitaire 2023-2024
Délibération n° 08 - Portant avis sur la convention de partenariat relative à la mise en place de l'équipe d'ingénierie de CY Campus international
Délibération n° 09 - Portant avis sur l'accord de consortium "TAL-CYB" entre le Campus Cyber et CY Cergy Paris Université dans le cadre du projet AMI CMA "TAL-CYB"- CE 03 octobre 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 4 juillet 2023
Délibération n° 03 - Portant avis sur l'accord de consortium Digital FCU
Délibération n° 04 - Portant avis sur l'accord de consortium CY ACT PRO
Délibération n° 05 - Portant approbation de la publication de quinze postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2024
Délibération n° 06 - Portant avis sur la modification des statuts du parlement étudiant
Délibération n° 07 - Portant approbation de la modification des indemnités de mission
Délibération n° 08 - Portant approbation de la modification du règlement des examens
Délibération n° 09 - Portant avis sur la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'École de biologie industrielle (EBI) relative au "Bachelor Biotech Engineering"
Délibération n° 10 - Portant avis sur l'accord de consortium IDéES@CY
Délibération n° 11 - Portant avis sur le schéma pluriannuel de stratégie immobilière
Délibération n° 12 - Portant avis sur la création de l'association Eutopia
- CE 25 septembre 2023
Délibération n° 02 - Portant avis sur l'accord de consortium pour la réalisation du projet Programme France 2030 "Compétences et métiers d'avenir" - Campus Versailles
- Année universitaire 2022-2023
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- CE 18 juillet 2023
- CE 4 juillet 2023
Délibération n°2 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire 2024
Délibération n°3 - Portant approbation de la modification du dispositif d'intéressement
Délibération n°4 - Portant avis sur la désignation d'une vice-présidente déléguée à la recherche
Délibération n°5 - Portant approbation du cadrage de la convention de séjour de recherche
Délibération n°6 - Portant avis sur la modification de la composition du comité éthique de la recherche
Délibération n°7 - Portant approbation de la création de l'équipe DICO
Délibération n°8 - Portant approbation de la création de l'unité de recherche Learning Transitions
Délibération n°9 - Portant avis sur la désignation des représentants enseignants au sein de la commission CVEC
Délibération n° 10 - Portant avis sur la signature du bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) iXcampus
Délibération n° 11 - Portant avis sur la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'Université de la Réunion
- CE 23 mai 2023
Délibération n°2 - Portant avis sur l'accord de consortium PIA4 CY Générations
Délibération n°3 - Portant approbation du cadrage de l'offre de formation de CY Cergy Paris Université
Délibération n°4 - Portant approbation des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2023-2024
Délibération n°5 - Portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024
Délibération n°6 - Portant approbation de la réouverture de la campagne d'emplois 2023
Délibération n°7 - Portant avis sur l'accord de consortium SFRI
Délibération n°8 - Portant approbation de la modification du règlement intérieur de la commission "Contribution Vie Étudiante et de Campus" (CVEC)
Délibération n°9 - Portant avis sur la désignation des membres de la commission "Contribution Vie Étudiante et de Campus" (CVEC)
Délibération n° 10 - Portant avis sur la désaffectation du gymnase Hirsch
Délibération n° 11 - Portant approbation d'une motion relative à la demande d'extension du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) aux personnels enseignants du premier et du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur et aux personnels enseignants contractuels
- CE 13 avril 2023
Délibération n°2 - Portant approbation de la mise en oeuvre des repyramidages dans le cadre des lignes directrices de gestion
- CE 4 avril 2023
Délibération n°2 - Portant avis sur l'avenant n° 1 à la convention de site conclue entre CY Cergy Paris Université et le CNRS
Délibération n°3 - Portant approbation de la tutelle secondaire de CY sur le laboratoire Cognitions Humaine et Artificielle (CHArt)
- CE 14 mars 2023
Délibération n°2 - Portant approbation d'une motion relative à la cessation de l'obligation d'assiduité des étudiants lors de la période de mobilisation nationale à l'encontre du projet de loi de la réforme des retraites 2023 et de la prise de position des membres du conseil d'établissement quant à ladite réforme
Délibération n°3 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 24 janvier 2023
Délibération n°4 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 07 février 2023
Délibération n°5 - Portant avis sur le compte financier 2022
Délibération n°6 - Portant approbation de la publication de sept postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne d'emplois des enseignants du second degré pour 2023
Délibération n°7 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 03 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n°8 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 04 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n°9 - Portant avis de la convention-cadre de coopération académique entre CY Cergy Paris Université et le Learning Planet Institute
Délibération n° 10 - Portant approbation des modalités de mise en oeuvre du repyramidage des enseignants-chercheurs et de la sélection des sections CNU éligibles au repyramidage
- CE 07 février 2023
Délibération n°2 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 06 décembre 2022
Délibération n°3 - Portant avis sur l'accord de consortium pour la réalisation du projet DEMOES et sur les conventions attributives de reversement d'aide financière
Délibération n°4 - Portant approbation de la modification des statuts de l'Institut des sciences et techniques
Délibération n°5 - Portant approbation des capacités d'accueil, des attendus et des critères généraux d'examen des candidatures des formations de 1re année de master mentions Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF) et mention Psychologie au titre de l'année universitaire 2023-2024
Délibération n°6 - Portant approbation des questionnaires d'enquête sur les formations auprès des étudiants de licence 1re année et de master 1re année
Délibération n°7 - Portant avis sur la modification de la charte des thèses
- CE 24 janvier 2023
Délibération n°2 - Portant avis sur la désignation d'un vice-président délégué à la recherche
Délibération n°3 - Portant avis sur la désignation d'un vice-président délégué à la formation
- CE 04 janvier 2023 (Élection président)
- CE 06 décembre 2022
Délibération n°2 - Portant avis sur le projet de budget initial 2023
Délibération n°3 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2023
Délibération n°4 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2023-2024
Délibération n°5 - Portant approbation des capacités d'accueil, des modalités et des critères de recrutement des formations de 1re année du second cycle - hors Inspé au titre de l'année universitaire 2023-2024
Délibération n°6 - Portant approbation des modalités de mise en oeuvre du Fonds d'urgence de solidarité pour les étudiants
- CE 29 novembre 2022
Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 04 octobre 2022
Délibération n°2 - Portant approbation du rapport social unique pour l'année civile 2021
Délibération n°3 - Portant approbation du tarif des rémunérations accessoires pour l'organisation des concours de Science Po Saint-Germain-en-Laye
Délibération n°4 - Portant élection à la vice-présidence étudiante de CY Cergy Paris Université
Délibération n°5 - Portant désignation des représentants d'associations étudiantes au Parlement étudiant
Délibération n°6 - Portant approbation du règlement intérieur de la commission en charge de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
Délibération n°7 - Portant approbation du bilan de l'utilisation de la CVEC en 2021-2022 et de la programmation des actions financées par le produit de la CVEC pour 2022-2023
Délibération n°8 - Portant approbation de la demande de grade master pour le diplôme universitaire de Design Global
Délibération n°9 - Portant approbation de l'avenant n° 03 au mandat de maîtrise d'ouvrage entre CY et l'EPAURIF relatif à la construction de la Maison Internationale de la Recherche des Chênes
Délibération n° 10 - Portant approbation d'une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l'année universitaire 2022-2023
- CE 04 octobre 2022
Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 12 juillet 2021
Délibération n°2 - Portant approbation de la publication de quinze postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2023
Délibération n°3 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université
Délibération n°4 - Portant avis sur la nomination des membres du comité d'éthique de la recherche de CY Cergy Paris Université
Délibération n°5 - Portant approbation de la création du Label international de CY et de son règlement de participation