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Conseil de site
Retrouvez ici les délibérations du conseil de site.
Liste des membres du Conseil de site
Procès-verbal de l'élection à la présidence de CY Cergy Paris Université
- Année universitaire 2023-2024
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- CS 12 mars 2024
Délibération n° 02 - Portant approbation de la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et l'ILEPS pour la réalisation du projet APC@CY
Délibération n° 03 - Portant approbation du compte financier 2023
- CS 6 février 2024
Délibération n° 02 - Portant approbation de la feuille de route pour la structuration et le développement des actions relatives à la relation entre science et société portées par CY Cergy Paris Université
Délibération n° 03 - Portant approbation de l'accord de consortium Green Digital Skills
Délibération n° 04 - Portant approbation de la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et ISAE-Supméca pour le soutien au projet Novagogie
- CS 9 janvier 2024
- CS 19 décembre 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation du projet de budget initial 2024
Délibération n° 03 - Portant approbation de l'accord de consortium "TAL-CYB" entre le Campus Cyber et CY Cergy Paris Université dans le cadre du projet AMI CMA "TAL-CYB"
Délibération n° 04 - Portant approbation du procès-verbal du conseil de site du 17 octobre 2023
Délibération n° 05 - Portant approbation de la convention de partenariat relative à la mise en place de l'équipe d'ingénierie de CY campus international
Délibération n° 06 - Portant approbation de la signature de l'avenant n° 5 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'ÉPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Éducation Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive (INSEI) à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n° 07 - Portant approbation de la convention-cadre entre CY Cergy Paris Université et le Cerema
Délibération n° 08 - Portant approbation de la motion relative à la situation budgétaire et à la mission de service public de l'université
- CS 17 octobre 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation du procès-verbal du conseil de site du 11 juillet 2023
Délibération n° 03 - Portant approbation de l'accord de consortium Digital FCU
Délibération n° 04 - Portant approbation de l'accord de consortium CY ACT PRO
Délibération n° 05 - Portant approbation de la modification des statuts du parlement étudiant
Délibération n° 06 - Portant approbation de la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'Ecole de biologie industrielle (EBI) relative au "Bachelor Biotech Engineering"
Délibération n° 07 - Portant approbation de l'accord de consortium IDéES@CY
Délibération n° 08 - Portant approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière
Délibération n° 09 - Portant avis sur la désignation du directeur de l'école doctorale Sciences et Ingénierie (SI)
Délibération n° 10 - Portant approbation de la création de l'association Eutopia
- CS 25 septembre 2023
Délibération n° 01 - Portant approbation de la convention de concession à long terme de places de stationnement pour le Pôle National d'Education Inclusive
Délibération n° 02 - Portant approbation de l'accord de consortium pour la réalisation du projet Programme France 2030 "Compétences et métiers d'avenir" - Campus Versailles
Délibération n° 03 - Portant avis sur la désignation du directeur de l'école doctorale Education, Didactiques, Cognition (EDC)
- Année universitaire 2022-2023
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- CS 11 juillet 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation du débat d'orientation budgétaire 2024
Délibération n° 03 - Portant approbation d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération n° 04 - Portant approbation de la désignation d'une vice-présidence déléguée à la recherche
Délibération n° 05 - Portant approbation de la déclaration de San Francisco et des engagement de COARA (Coalition for Advancing Research Assessment) dans le cadre de la feuille de route Science Ouverte
Délibération n° 06 - Portant approbation de la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'Université de La Réunion
Délibération n° 07 - Portant avis sur la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'Ecole de biologie industrielle (EBI) relative au "Bachelor Biotech Engineering"
Délibération n° 08 - Portant approbation de la Convention d'objectifs et de moyens entre CY Cergy Paris Université et CY Asia Institute (Campus de Singapour)
Délibération n° 09 - Portant approbation de la signature du bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) iXcampus
- CS 30 mai 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation de la désaffectation du gymnase Hirsch
Délibération n° 03 - Portant approbation de l'accord de consortium PIA4 CY Générations
Délibération n° 04 - Portant approbation de l'accord de consortium SFRI
- CS 18 avril 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation d'un don en nature
Délibération n° 03 - Portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention de site conclue entre CY Cergy Paris Université et le CNRS
Délibération n° 04 - Portant approbation de la feuille de route science ouverte
- CS 14 mars 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation du conseil de site du 14 février 2023
Délibération n° 03 - Portant approbation sur le compte financier 2022
Délibération n° 04 - Portant approbation de la signature de l'avenant n° 03 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et de l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n° 05 - Portant approbation de la signature de l'avenant n° 04 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et de l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n° 06 - Portant approbation de la convention-cadre de coopération académique entre CY Cergy Paris Université et le Learning Planet Institute
- CS 14 février 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation de l'accord de consortium pour la réalisation du projet DEMOES et des conventions attributives de reversement d'aide financière
Délibération n° 03 - Portant approbation de la modification de la charte des thèses
- CS 24 janvier 2023
Délibération n° 02 - Portant approbation de la désignation d'un vice-président délégué à la formation
- CS 13 décembre 2022
Délibération n° 02 - CS 13.12.22 - Portant approbation du projet de budget rectificatif 2022
Délibération n° 03 - CS 13.12.22 - Portant approbation du projet de budget initial 2023
Délibération n° 04 - CS 13.12.22 - Portant proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération n° 05 - CS 13.12.22 - Portant approbation du montant des cotisations CY Alliance au titre de l'année 2023
- CS 18 octobre 2022
Délibération n° 02 - CS 18.10.22 - Portant approbation des statuts de la Fondation des Sciences du Patrimoine
Délibération n° 03 - CS 18.10.22 - Portant approbation de la demande de création à l'IUT du département "Métiers de la transition et de l'efficacité énergétiques"
Délibération n° 04 - CS 18.10.22 - Portant approbation du dossier d'expertise de l'opération immobilière de rénovation de l'aile de Saint-Cloud du Campus Versailles, Patrimoine et artisanat d'excellence
Délibération n° 05 - CS 18.10.22 - Portant approbation du protocole d'accord relatif au financement des travaux d'aménagement de l'aile de Saint-Cloud du Campus Versailles, Patrimoine et artisanat d'excellence
Relevé de décisions - CS 18.10.22
- Année universitaire 2021-2022
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- CS 12 juillet 2022
Délibération n°02 - CS 12.07.22 - Portant approbation du débat d'orientation budgétaire 2023
Délibération n°03 - CS 12.07.22 - Portant proposition d'admission en non-valeur de créances
Délibération n°04 - CS 12.07.22 - Portant approbation des modalités de calcul et du montant des cotisations CY Alliance au titre de l'année 2022
Délibération n°05 - CS 12.07.22 - Portant approbation du règlement intérieur du comité éthique de la recherche de CY
Délibération n°06 - CS 12.07.22 - Portant approbation du renouvellement de la convention de partenariat relative au programme d'échanges Fullbright
Délibération n°07 - CS 12.07.22 - Portant approbation de la convention entre le MESR, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études relatives au projet de la parcelle Bernard Hirsch
Délibération n°08 - CS 12.07.22 - Portant approbation des dispositions de l'avenant n°2 à la convention de mandat entre le MESR, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables à la création du futur Pôle Nationale de l'Éducation Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye
Délibération n°09 - CS 12.07.22 - Portant approbation du dossier unique d'expertise et de labellisation du Pôle National de l'Éducation Inclusive (PNEI)
Relevé de décisions - CS 12.07.22
- CS 24 mai 2022
Délibération n°02 - CS 24.05.22 - Portant approbation du règlement du concours "Prix de la médiation, diffusion de la culture scientifique"
Délibération n°03 - CS 24.05.22 - Portant approbation du règlement du tremplin musical "Campus Sounds"
Délibération n°04 - CS 24.05.22 - Portant désignation du représentant enseignant du conseil de site au sein du conseil de CY Sup
Relevé de décisions - 24.05.22
- CS 15 mars 2022
Délibération n°02 - CS 15.03.22 - Portant approbation du compte financier 2021
Délibération n°03 - CS 15.03.22 - Portant approbation de la demande de sortie du régime expérimental de CY Cergy Paris Université en grand établissement
Délibération n°04 - CS 15.03.22 - Portant autorisation de l'acquisition de la société Strate School of Design Pte Ltd.
Délibération n°05 - CS 15.03.22 - Portant acceptation d'un don en nature
Délibération n°06 - CS 15.03.22 - Portant approbation du cadrage du Certificat Handicap et Talents ESSEC pour 2022 au sein des établissements de CY Alliance
Relevé de décisions - 15.03.22
- CS 15 février 2022
Délibération n°02 - CS 15.02.22 - Portant approbation du règlement du concours "Prix Protot'Up"
Délibération n°03 - CS 15.02.22 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil de site au président de CY Cergy Paris Université
Relevé de décisions - CS 15.02.22
- CS 14 décembre 2021
Délibération n°02 - CS 14.12.21 - Portant approbation du projet de budget rectificatif n°2 2021
Délibération n°03 - CS 14.12.21 - Portant approbation du projet de budget initial 2022
Délibération n°04 - CS 14.12.21 - Portant proposition en non-valeur de créances
Délibération n°05 - CS 14.12.21 - Portant approbation des statuts du parlement étudiant
Délibération n°06 - CS 14.12.21 - Portant approbation de l'adhésion à l'association Prometheus
Délibération n° 07 - CS 14.12.21 - Portant autorisation de la prise de participation dans l'entreprise solidaire d'utilité sociale Sulitest Impact
Relevé de décision - CS 14.12.21
- CS 30 novembre 2021
Délibération n°02 - CS 30.11.21 - Portant approbation de la lettre d'intention en vue de la prise de participation dans l'entreprise solidaire d'utilité sociale Sulitest Impact
Délibération n°03 - CS 30.11.21 - Portant approbation de la modification des statuts de l'association Campus Versailles, Patrimoine et Artisanat d'excellence
Délibération n°04 - CS 30.11.21 - Portant approbation de la politique d'achats de CY Cergy Paris Université et du guide des achats responsables
Délibération n°05 - CS 30.11.21 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil de site au président de CY Cergy Paris Université
Délibération n°06 - CS 30.11.21 - Portant approbation de la fixation de seuils de recouvrement dans le cadre de la politique des créances de l'établissement
Relevé de décisions - CS 30.11.21
- CS du 19 octobre 2021
Délibération n°01 - CS 19.10.21 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021
Délibération n°02 - CS 19.10.21 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2021
Délibération n°03 - CS 19.10.21 - Portant approbation des statuts de CY Advanced Studies
Délibération n°04 - CS 19.10.21 - Portant approbation de l'Accord cadre de Grenoble - COP2 Étudiante
Délibération n°05 - CS 19.10.21 - Portant approbation du cadrage du Prix des Femmes et des Sciences
Délibération n°06 - CS 19.10.21 - Portant avis sur la désignation du directeur ou de la directrice de l'école doctorale Économie, Management, Mathématiques, Physique et Sciences informatiques (EM2PSI)
Relevé de décisions - 19.10.21
- Année universitaire 2020-2021
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- 01. CS du 06 juillet 2021
Délibération n°02 - CS 06.07.21 - Portant approbation du projet d'intégration de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INSHEA)
Délibération n°03 - CS 06.07.21 - Portant approbation du bilan des programmes et actions déployées dans le cadre de l'initiative d'excellence CY Initiative
Délibération n°04 - CS 06.07.21 - Portant approbation du budget rectificatif 2021 n°1
Délibération n°05 - CS 06.07.21 - Portant sur le débat d'orientation budgétaire 2022
Délibération n°06 - CS 06.07.21 - Portant approbation du volet commun du contrat pluriannuel de site CY Alliance 2020-2025 porté par CY Cergy Paris Université
Délibération n°07 - CS 06.07.21 - Portant approbation de la création et du développement d'un campus innovation et design à Singapour
Délibération n°08 - CS 06.07.21 - Portant sur l'adhésion de CY Cergy Paris Université à l'association Agir local
Délibération n°09 - CS 06.07.21 - Portant avis sur la désignation du directeur de l'Ecole doctorale Education Didactique et Cognition (EDC)
- 02. CS du 18 mai 2021
Délibération n°02 - CS 18.05.21 - Portant approbation de la modification de la convention CY Alliance
Délibération n°03 - CS 18.05.21 - Portant avis sur la désignation des directeurs des Ecoles doctorales AASH et DSP
- 03. CS du 15 mars 2021
Délibération n°03 - CS 15.03.21 - Portant sur la signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public entre le Château de Versailles et CY relative au "Pilote" du Campus des métiers et des qualifications
Délibération n°04 - CS 15.03.21 - Portant sur la signature de la convention-cadre de partenariat entre l'Institut National du Patrimoine et CY
Délibération n°05 - CS 15.03.21 - Portant sur l'adhésion de CY Cergy Paris Université au Syndicat mixte Val d'Oise Numérique et approbation de ses statuts
- 04. CS du 02 février 2021
Délibération n°02 - CS 02.02.21 - Portant approbation de la répartition de la dotation de matériel informatique par la Région Ile de France aux étudiants de CY Alliance
- 05. CS du 15 décembre 2020
Délibération n°02 - CS 15.12.20 - Portant approbation du budget rectificatif 2020
Délibération n°03 - CS 15.12.20 - Portant approbation du budget primitif 2021
Délibération n°04 - CS 15.12.20 - Portant sur la modification du seuil des immobilisations
Délibération n°05 - CS 15.12.20 - Portant sur l'admission en non-valeur de créances
Délibération n°06 - CS 15.12.20 - Portant approbation des statuts des écoles doctorales
Délibération n°07 - CS 15.12.20 - Portant sur la création des spécialités de doctorat et HDR
Délibération n°08 - CS 15.12.20 - Portant sur la désignation des membres du comité électoral consultatif de CY Cergy Paris Université
Délibération n°09 - CS 15.12.20 - Portant sur la désignation des membres de CYU au CA de la Fondation des Sciences du Patrimoine
- 06. CS du 13 octobre 2020
Délibération n°01 -CS 13.10.20 - Portant approbation de la séance du CS du 07.07.20
Délibération n°02 - CS 13.10.20 - Portant désignation du VP délégué à la politique de site
Délibération n°03 - CS 13.10.20 - Portant désignation du VP Formation
Délibération n°04 - CS 13.10.20 - Portant désignation du VP Recherche
Délibération n°05 - CS 13.10.20 - Portant approbation de la convention avec le CNRS
Délibération n°06 - CS 13.10.20 - Portant approbation du protocole CMQ
Délibération n°07 - CS 13.10.20 - Portant désignation des représentants du CS au conseil de CY Sup
Délibération n°08 - CS 13.10.20 - Portant approbation de la désignation des CAC
- Année universitaire 2019-2020
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- 01. CS du 07 juillet 2020
- 02. CS du 12 mai 2020
Délibération n°02 - CS 12.05.20 - Portant approbation du compte financier 2019 de l'Université de Cergy-Pontoise
Délibération n°03 - CS 12.05.20 - Portant approbation du compte financier 2019 de l'Université Paris-Seine
Délibération n°04 - CS 12.05.20 - Portant approbation du compte financier 2019 de l'EISTI
Délibération n°05 - CS 12.05.20 - Portant approbation de la signature de la convention d'association entre CY Cergy Paris Université et l'ESSEC- 03. CS du 24 mars 2020
Délibération n° 1 - CS 24.03.20 - Délégation de pouvoir conseil de site au président CY Cergy Paris Université
Délibération n° 2 - CS 24.03.2020 - Portant maintien en fonction des vice-présidents