Conseil de site

Retrouvez ici les délibérations du conseil de site.

Liste des membres du Conseil de site

01. Année universitaire 2020-2021
  • 01. CS du 18 mai 2021
Délibération n°02 - CS 18.05.21 - Portant approbation de la modification de la convention CY Alliance
 
  • 02. CS du 15 mars 2021
Délibération n°02 - CS 15.03.21 - Portant approbation du compte financier 2020 de CY Cergy Paris Université

Délibération n°03 - CS 15.03.21 - Portant sur la signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public entre le Château de Versailles et CY relative au "Pilote" du Campus des métiers et des qualifications

Délibération n°04 - CS 15.03.21 - Portant sur la signature de la convention-cadre de partenariat entre l'Institut National du Patrimoine et CY

Délibération n°05 - CS 15.03.21 - Portant sur l'adhésion de CY Cergy Paris Université au Syndicat mixte Val d'Oise Numérique et approbation de ses statuts
 
  • 03. CS du 02 février 2021
Délibération n°01 - CS 02.02.21 - Portant approbation de la signature de l'accord de consortium Eutopia 2050

Délibération n°02 - CS 02.02.21 - Portant approbation de la répartition de la dotation de matériel informatique par la Région Ile de France aux étudiants de CY Alliance
 
  • 04. CS du 15 décembre 2020
Délibération n°01 - CS 15.12.20 - Portant approbation du procès-verbal du conseil de site du 13 octobre 2020

Délibération n°02 - CS 15.12.20 - Portant approbation du budget rectificatif 2020

Délibération n°03 - CS 15.12.20 - Portant approbation du budget primitif 2021

Délibération n°04 - CS 15.12.20 - Portant sur la modification du seuil des immobilisations

Délibération n°05 - CS 15.12.20 - Portant sur l'admission en non-valeur de créances

Délibération n°06 - CS 15.12.20 - Portant approbation des statuts des écoles doctorales

Délibération n°07 - CS 15.12.20 - Portant sur la création des spécialités de doctorat et HDR

Délibération n°08 - CS 15.12.20 - Portant sur la désignation des membres du comité électoral consultatif de CY Cergy Paris Université

Délibération n°09 - CS 15.12.20 - Portant sur la désignation des membres de CYU au CA de la Fondation des Sciences du Patrimoine
 
  • 05. CS du 13 octobre 2020

Délibération n°01 -CS 13.10.20 - Portant approbation de la séance du CS du 07.07.20

Délibération n°02 - CS 13.10.20 - Portant désignation du VP délégué à la politique de site

Délibération n°03 - CS 13.10.20 - Portant désignation du VP Formation

Délibération n°04 - CS 13.10.20 - Portant désignation du VP Recherche

Délibération n°05 - CS 13.10.20 - Portant approbation de la convention avec le CNRS

Délibération n°06 - CS 13.10.20 - Portant approbation du protocole CMQ

Délibération n°07 - CS 13.10.20 - Portant désignation des représentants du CS au conseil de CY Sup

Délibération n°08 - CS 13.10.20 - Portant approbation de la désignation des CAC

02. Année universitaire 2019-2020
  • 01. CS du 07 juillet 2020
Délibération n°02 - CS 07.07.20 - Portant approbation du débat d'orientation budgétaire


Délibération n° 06 - CS 07.07.20 - Portant sur la mise en place d'une prime dans le cadre du dispositif CY Transfert

  • 02. CS du 12 mai 2020

Délibération n°02 - CS 12.05.20 - Portant approbation du compte financier 2019 de l'Université de Cergy-Pontoise

Délibération n°03 - CS 12.05.20 - Portant approbation du compte financier 2019 de l'Université Paris-Seine

Délibération n°04 - CS 12.05.20 - Portant approbation du compte financier 2019 de l'EISTI

Délibération n°05 - CS 12.05.20 - Portant approbation de la signature de la convention d'association entre CY Cergy Paris Université et l'ESSEC

  • 03. CS du 24 mars 2020

Délibération n° 1 - CS 24.03.20 - Délégation de pouvoir conseil de site au président CY Cergy Paris Université

Délibération n° 2 - CS 24.03.2020 - Portant maintien en fonction des vice-présidents