Publié le 31 août 2020 Mis à jour le 8 décembre 2021

Master : Droit des affaires : Parcours Droit fiscal et douanier

Formation LMD
Master : Droit des affaires : Parcours Droit fiscal et douanier

Résumé

Le parcours Droit fiscal et douanier de la faculté de droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique de la mondialisation des échanges En savoir plus

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Détails

Présentation


Le parcours Droit fiscal et douanier de la faculté de droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.

L’évolution des règles fiscales et douanières est l’un des piliers de la construction de l’Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux. Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du master.
 

Objectifs et organisation


Cette formation est ouverte aux étudiants en formation initiale (M1) et en alternance (M2).

Elle comprend 12 semaines de formation au premier semestre (octobre à décembre) et 12 semaines au second semestre (janvier à avril). Les enseignements (cours, séminaires, conférences d’actualité) qui n’auront pu avoir lieu aux horaires habituels pourront être placés le samedi matin.
   
Formation en apprentissage
  • La formation en apprentissage est dispensée en alternance à l’entreprise et à l’université sur un rythme hebdomadaire et selon un calendrier s’échelonnant sur une période de 13 mois (septembre à septembre ; 3 jours en entreprise / 2 jours à l’université sur les 6 premiers mois puis à plein temps en entreprise).
  • Premier semestre : il commence par une période durant laquelle l’apprenti suit 2 jours de formation à l’université (le lundi et le mardi) et 3 jours en entreprise (les mercredi, jeudi et vendredi).
  • Second semestre : à partir du mois de mai, les étudiants sont à plein temps en entreprise
Points forts de la formation
  • Une formation professionnalisante grâce à l’alternance.
  • Une double formation juridique-comptable.
  • Une spécialisation en droit douanier.
  • La prise en compte de l’environnement international avec des enseignements en droit fiscal comparé et en anglais des affaires.
  • Un corps professoral de qualité mêlant universitaires et professionnels



Direction et gestionnaires pédagogiques

Lieux

Site des Chênes 1

Responsable(s) de la formation

Admission

Pré-requis

Niveau(x) de recrutement

Baccalauréat général

Modalités de candidature

Modalités d'admission Master 1 :
Être titulaire d’une licence en droit ou d’un diplôme admis par la Commission d’équivalence  de l’université. Les candidats sont sélectionnés sur dossier et après entretien avec  les responsables du parcours.

Modalités d'admission Master 2 :
Être titulaire d’un master 1 en droit ou d’un diplôme admis par la Commission d’équivalence de l’université.

Programme

Contenu de la formation

  • Sophie baziadoly, maître de conférences, droit public
  • Didier Lecomte, maître de conférences, droit privé
  • Karim Sid Ahmed, maître de conférences, droit privé
  • Laurence Vapaille, maître de conférences, droit privé

Temps plein

Alternance

Retrouvez toutes les informations sur le site de la Faculté de droit ICI

Et après ?

Niveau de sortie

Année post-bac de sortie

Bac +5

Niveau de sortie

BAC +5

Poursuites d'études


Débouchés professionnels

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Le master Droit fiscal et douanier est un diplôme susceptible d’intéresser un large public pour des secteurs d’activités variés :
  • les professions juridiques (avocat d’affaires, juriste d’entreprise...)
  • les services financiers et fiscaux de grandes entreprises
  • les cabinets d’expert-comptable et de commissaires aux comptes
  • les administrateurs indépendants.
Ce diplôme prépare aux concours administratifs nationaux (magistrats, services de police et de gendarmerie) et permet d’envisager une intégration dans des services nationaux (TRACFIN), européens (OLAF) ou internationaux (Interpole, GAFI, OCDE)